Les cours d’organisations / Institutions internationales et européennes :
- Droit des Institutions Européennes
- Cours de droit des institutions internationales
- Organisations Internationales et européennes
- Cours de droit des institutions de l’Union Européenne
- Droit institutionnel de l’Union Européenne
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- Organisation des Institutions de l’Union Européenne
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- Droit des institutions européennes : cours et fiches
- Institutions européennes
- Les institutions européennes : cours, fiches
- Organisation de l’Union Européenne et fonctionnement
Les fiches d’ institutions internationales ou d’institutions de l’Union Européenne :
- Union européenne : histoire, idéologie, fondement…
- Quelles sont les compétences de l’Union Européenne ?
- Les compétences intégrées de l’Union Européenne
- Les grands principes des institutions de l’UE
- La Commission Européenne : fonctionnement, composition…
- Quel est le rôle de la Commission Européenne ?
- Le Conseil Européen
- Conseil de l’Union Européenne : composition, fonctionnement…
- Le système de vote au Conseil de l’Union Européenne
- Le Parlement Européen : fonctionnement, pouvoir…
- La légitimité démocratique du Parlementaires européen
- La CJUE : organisation, composition, procédure…
- Le pouvoir législatif de l’Union Européenne
- Le pouvoir exécutif de l’Union Européenne
- Le budget de l’Union Européenne
- L’intégration européenne
- Le droit européen est-il supérieur au droit national ?
- Le droit dérivé de l’Union Européenne (règlement, directive…)
- Question préjudicielle / recours en manquement (droit de l’UE)
- La fonction publique Européenne
- L’Union Européenne, une institution puissante et efficace?
- Histoire de l’organisation européenne
- Les organisations internationales : définition, création, caractéristiques
- OCDE, AELE et les organisations de coopération économique
- OTAN, OSCE et les organisations de coopération militaire
- Qu’est-ce que le Conseil de l’Europe ? définition, histoire
- Quelles sont les structures et l’action du Conseil de l’Europe ?
- La Cour EDH et la Convention européenne des droits de l’homme
- Les droits et libertés garantis par la CESDH
- L’influence de la CESDH et des ses arrêts sur le droit interne
- Une histoire de l’union européenne (CECA, traité de Rome, CEE…)
- Le régme juridique de l’Union Européenne
- L’élargissement de l’Union Européenne à de nouveaux Etats
- Les institutions judiciaires et de contrôle de l’UE (CJUE, BCE…)
- Quelles sont les grandes réalisations de l’Union Européenne?
- Les compétences de l’Union Européenne
- La jurisprudence de la CJUE, créatrice de droit
- Le renvoi préjudiciel du droit européen
- Les voies de recours devant la juridiction européenne
- La CJUE et ses juridictions : Tribunal de l’UE, Cour de justice…
- Caractères du droit européen : Primauté, effet direct, conformité
- Les différents actes de l’Union Européenne
- Parlement européen : rôle, désignation des parlementaires…
- Commission européenne : composition, rôle, désignation…
- Le Conseil de l’Union Européenne
- Conseil de l’Europe : histoire, organisation, activité…
- La qualité d’État membre de l’Union Européenne
- L’histoire de l’Union Européenne : de la CEE à l’UE
- La Cour européenne des droits de l’homme
- Les limites des droits reconnus par la Convention EDH
- Le droit à un recours effectif et à un procès équitable (CEDH)
- Les droits civiques et politiques de la Convention européenne
- Les droits civils protégés par la Convention Européenne (CEDH)
- La Convention Européenne des Droits de l’Homme
- Les organes du Conseil de l’Europe
- La composition du Conseil de l’Europe?
- L’histoire de la construction européenne
- L’Union Européenne et ses institutions
- Le Conseil de l’Europe : fonctions, organisation…
- Les institutions spécialisées de l’ONU
- L’ONU : fonctions, admission, exclusion, organes, pouvoirs
- Organisation internationale : autonomie et personnalité juridique
- Le traitement politique ou juridictionnel des conflits entre États
- Traité : effets et extinction des traités internationaux
- La conclusion des traités internationaux
- Les institutions diplomatiques et consulaires
- Groupements d’États et États à statut spécial (Vatican…)
- L’État : formation, reconnaissance, transformation d’État
- La souveraineté, critère de l’État en droit international
- Critères de l’État : gouvernement, territoire, population
- L’histoire des institutions internationales
- L’OSCE : origine, composition, structure, compétence
- L’Union de l’Europe occidentale (UEO) : histoire, évolution
- La CEDH : convention et cour européenne des droits de l’homme
- Conseil de l’Europe : organes, composition, fonction
- Les différentes institutions de l’ONU (Unesco, OMC, FMI…)
- Le maintien de la paix et de la sécurité internationale par l’ONU
- Le rôle de l’ONU dans le développement et le progrès universel
- L’ONU et la résolution des problèmes économiques et sociaux
- Les organes de l’ONU
- L’ONU : histoire, buts, principes, états membres
- La classification des organisations internationales
- Histoire des Organisations Internationales
- Création et composition des Organisations Internationales
- La structure institutionnelle des organisations internationales
- Le fonctionnement interne des Organisations Internationales
- La personnalité juridique de l’organisation internationale
- Les compétences des organisation internationales
- OCDE, UE… les organisations européennes à but économique
- Le recours en responsabilité de l’Union européenne
- Le recours en carence
- Les requérants du recours en annulation
- Les traités de l’Union Européenne, sources du droit primaire
- L’arrêt préjudiciel de la CJUE
- La compétence préjudicielle de la CJUE
- La mise en œuvre du renvoi préjudiciel
- Le renvoi préjudiciel : définition, conditions
- Effet direct et invocabilité du droit de l’Union européenne
- Le domaine de l’effet direct : directive, règlement, décisions…
- L’effet direct du droit de l’Union Européenne
- Le principe discuté de la primauté du droit de l’UE sur la Constitution
- La garantie assurée de la primauté du droit de l’Union sur la loi
- La primauté du droit de l’Union européenne
- L’effectivité normative du droit de l’Union Européenne
- Les accords internationaux conclus par l’Union Européenne
- Les accords internes à l’Union Européenne
- La distinction entre actes unilatéraux législatifs et non législatifs
- Directive, règlement… : les actes unilatéraux du droit dérivé de l’UE
- Les droits fondamentaux de l’Union Européenne
- La jurisprudence des juridictions de l’Union Européenne
- La révision des traités de l’Union Européenne
- Les traités de l’Union Européenne, sources du droit primaire
- Le principe de proportionnalité et de coopération loyale
- Le principe de subsidiarité en droit de l’Union Européenne
- La mise en œuvre de la compétence de l’Union Européenne
- Le principe de la compétence d’attribution de l’Union Européenne
- L’exécution des actes européens par les États membres
- La comitologie, l’exécution des actes européens par la Commission
- La répartition des compétences dans l’Union Européenne
- Les institutions de l’Union Européenne (cours)
- La construction européenne
- La Convention Européenne des Droits de l’Homme et le CEDH
- Le Conseil de l’Europe : création et organisation
- Composition et compétence du Conseil de l’Europe
- OSCE : organisation de la sécurité et de la coopération en Europe
- L’union européenne occidentale (UEO) : composition, organisation, rôle
- L’OTAN : histoire, organisation, rôle
- Les organisations européennes de coopération économique : AELE et BERD
- L’OCDE : histoire, organisation, compétence…
- L’organisation de l’Europe au lendemain de la seconde guerre mondiale
- Les origines de la construction européenne avant 1945
- Le Conseil européen et le Conseil de l’Union européenne
- La commission européenne : rôle, composition, statut…
- Le Parlement Européen
- Le Tribunal (TPIUE) et la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE)
- Les organes de contrôle de l’Union Européenne
- Les organes consultatifs de l’UE (comité des régions, comité économique et social)
- Les organismes financiers et subsidiaires de l’Union Européenne
