Le cours de droit de la famille :
- Cours de droit de la famille
- Fiches sur les Régimes matrimoniaux
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- Droit des couples et des enfants
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- Le droit de la filiation
- Le droit des couples (mariage, Pacs, divorce…)
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- Le droit de la filiation : cours et fiches
- Droit du couple (concubinage, PACS, mariage, divorce)
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Les fiches de droit de la famille :
- Les actions relatives à la filiation (contestation de filiation, subsides…)
- L’action à fin de subsides
- L’obligation de nourrir, entretenir, élever les enfants
- L’autorité parentale
- L’évolution de la famille et du droit de la famille
- Une définition juridique de la famille
- Les conditions d’ordre physiologique du mariage
- Le consentement des époux au mariage et l’autorisation des familles
- Les empêchements à Mariage (bigamie, inceste, nubilité…)
- Les conditions de forme et la preuve du mariage
- La sanction des conditions de formation du mariage
- Les effets personnels du mariage
- Le régime primaire du mariage
- Les différents régimes matrimoniaux
- L’histoire du droit du divorce
- Le divorce par consentement mutuel
- Le divorce accepté
- Le divorce pour altération définitive du lien conjugal
- Le divorce pour faute
- La procédure de divorce
- Quelles sont les conséquences du divorce?
- Les conséquences de la mort de l’époux sur le mariage
- L’union libre ou concubinage : constitution, effet, rupture
- Tout sur le PACS : conclusion, effets, fin du Pacs
- Les modes de preuves non contentieux de la filiation
- La preuve contentieuse de la filiation et action en justice
- La Procréation Médicale Assistée (PMA)
- L’adoption plénière : définition, conditions, effets
- L’adoption simple : définition, conditions, effets
- L’obligation des parents d’entretenir, nourrir, élever les enfants
- Le mariage homosexuel
- La liberté et la volonté de se marier
- Inceste et bigamie, quels sont les interdits absolus au mariage?
- Les formalités du mariage et les preuves du mariage
- Les irrégularités sur la formation du mariage : nullité et opposition
- Le régime primaire et les autres régimes matrimoniaux
- Les devoirs et obligations des époux pendant le mariage
- Quelles sont les conditions du PACS ?
- Quelles sont les conséquences du PACS ?
- Qu’est-ce que le concubinage?
- Quelles sont les causes de divorce?
- La procédure commune à toutes les causes de divorce
- Le divorce par consentement mutuel
- La procédure applicable au divorce contentieux
- La conséquence du divorce : dissolution du lien matrimonial
- La prestation compensatoire
- Le sort des enfants et du logement suite au divorce
- Les conséquences de la fin du PACS et du concubinage
- Les présomptions et preuves en matière de filiation
- L’établissement de la filiation par la loi
- La reconnaissance de la filiation
- L’établissement judiciaire de la maternité ou de la paternité
- Qu’est-ce que l’adoption plénière? conditions, effets
- Comment contester la filiation ?
- Les conséquences du divorce pour les enfants
- La séparation de corps et la séparation de fait
- Le concubinage : définition, conditions, preuve
- Les effets du concubinage
- Le PACS : définition, conclusion, condition, modification
- Les conséquences du PACS
- La dissolution du PACS : causes et conséquences
- La possession d’état d’enfant et la présomption sur la conception
- La filiation par le sang
- Résumé sur l’établissement de la filiation
- La possession d’état
- La reconnaissance de maternité ou de paternité
- L’acte de naissance et la présomption de paternité
- Les conditions des actions relatives à la filiation
- Les actions aux fins d’établissement de la filiation
- Les actions en contestation de la filiation
- La filiation adoptive : définition et conditions de l’adoption
- La procédure et les effets de l’adoption simple ou plénière
- La PMA : définition et condition d’accès à la PMA
- La PMA avec ou sans tiers donneur (PMA endogène ou exogène)
- Quelles sont les conditions de formation du mariage et les sanctions?
- Quels sont les rapports pécuniaires entre époux ?
- Quels sont les rapports personnels entre époux ?
- Quelles sont les conditions d’ordre physiques du mariage ?
- Vice et défaut de consentement dans le mariage
- Quels sont les interdits matrimoniaux ? (bigamie, inceste…)
- Quelle est la définition juridique du mariage ?
- Quelle est la définition juridique de la famille et de son droit ?
- L’histoire du droit de la filiation
- Les modes de preuve de la filiation
- La possession d’état : définition, preuve, effets
- Les actions relatives à la filiation : procédure, caractères, conflits
- La désignation de la mère dans l’acte de naissance
- La présomption de paternité du mari
- La filiation établie par une reconnaissance
- L’établissement de la filiation par la possession d’état
- L’établissement judiciaire de la filiation
- L’adoption plénière : procédure et effets
- L’action à fins de subsides
- Les conditions de l’adoption plénière
- L’adoption simple : condition, effets, procédure
- La PMA (procréation médicalement assistée) conditions, effets
- Le recours à une mère porteuse (gestation pour autrui)
- Comment est attribué l’exercice de l’autorité parentale ?
- L’autorité parentale
- Le nom de famille : attribution et modification
- La gestion du patrimoine du mineur
- La contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants
- Histoire et définition de la famille
- Les fiançailles : définition, effets et nature juridique
- La définition du mariage
- Les conditions du mariage : sexe, santé et âge des époux
- Mariage : consentement des époux et autorisation des familles
- Les empêchements à mariage
- Les formalités du mariage
- L’opposition et la nullité du mariage
- Les devoirs mutuels des époux (respect, fidélité, assistance…)
- Les obligations du mariage
- Le régime matrimonial de base (et les autres)
- Histoire et définition du divorce
- Le divorce par consentement mutuel
- Le divorce sur acceptation du principe de la rupture du mariage
- Le divorce pour altération définitive du lien conjugal
- Le divorce pour faute
- La procédure de divorce
- Les conséquences du divorce (logement, prestation compensatoire…)
- La séparation de corps
- Les conditions de l’adoption plénière
- L’adoption plénière : procédure et conséquences
- Les conditions de l’adoption simple
- La procédure de l’adoption simple et les conséquences
- Le concubinage : définition, effets, preuve
- La parenté et l’alliance
- L’évolution du droit de la famille
- Les sources du droit de la famille
- Le consentement des époux dans le Mariage
- Les conditions d’ordre physiologiques du Mariage
- Les empêchements à mariage
- Les conditions de forme du mariage : formalités, rite de célébration
- La preuve du mariage
- L’opposition à mariage ; forme, conditions, effets
- La nullité du mariage
- Les effets du mariage
- Les effets du mariage : fidélité, assistance, communauté de vie…
- Le statut de base : la communauté réduite aux acquêts
- Les différents régimes matrimoniaux
- Les conséquences juridiques de la mort de l’époux
- L’histoire du divorce
- Le divorce par consentement mutuel
