Cours de droit belge :
- Droit public en Belgique
- Droit administratif en Belgique
- Le droit belge
- Droit civil en Belgique (famille, biens, contrats…)
- Droit de la construction en Belgique
- Cours belge de droit des biens
- Cours belge de droit pénal
- Droit public en Belgique
- Cours belge de droit public
- Le droit belge
- Introduction au droit belge
- Cours de Droit Constitutionnel en Belgique
- Le droit belge
- Fiches de droit des biens
- Cours et fiches de droit des biens belge
- Droit constitutionnel en Belgique (syllabus, cours belge)
- Droit judiciaire belge
- Droit commercial belge
- Cours de Contentieux administratif en Belgique
Les fiches de droit belge :
- Le droit belge
- Fiches de droit des biens
- Cours et fiches de droit des biens belge
- Droit constitutionnel en Belgique (syllabus, cours belge)
Contentieux administratif belge :
- La procédure de recours en annulation en Belgique
- Le contentieux de la cassation administrative en Belgique
- Les arrêts de rejet et d’annulation (droit belge)
- Suspension et référé en droit belge
- Le contentieux de l’indemnité en Belgique
- Le contentieux de pleine juridiction en Belgique
- Les voies de recours contre le Conseil d’État belge
- Le contentieux de l’annulation en Belgique
Droit judiciaire belge :
- Définition du droit et des ordres juridiques en droit belge
- L’Etat belge, d’un Etat unitaire à un Etat fédéral
- Le pouvoir législatif en Belgique
- Le pouvoir exécutif belge
- Le pouvoir judiciaire belge
- Les juridictions civiles en Belgique
Droit public belge :
- Constitution belge : révision et contrôle de constitutionnalité des lois
- Les institutions européennes et internationales en droit belge
- Les sources du droit belge (loi, constitution, pgd, décrets, arrêtés…)
- La législation européenne (directive…) et internationale (traité…)
- La jurisprudence en droit belge
- La coutume et la doctrine en droit belge
- L’application de la loi dans le temps et l’espace en Belgique
- La hiérarchie des normes en Belgique
- Les branches du droit belge
- La puissance publique en droit belge
- Le service public en droit belge
- La responsabilité des pouvoirs publics en Belgique
Introduction au droit belge :
- L’Etat de droit en Belgique
- La démocratie en Belgique
- Police administrative et judiciaire en Belgique
- Droits de l’homme et libertés fondamentales en droit belge
- La recherche de l’égalité en droit belge, recours et sanctions
- Les droits objectifs en droit belge
- Le droit des personnes en Belgique
Droit judiciaire belge :
- Le procès en Belgique : sa structure, sa procédure, ses garanties
- Les officiers du ministere public en Belgique
- Les acteurs du procès en Belgique : juges, avocats, greffiers
- Le procès civil en droit belge : introduction de l’instance
- Le déroulement du procès civil en Belgique
- Voies de recours en Belgique : Opposition, appel, pourvoi en cassation
- Le jugement en Belgique : catégorie, prononcé, exécution
- La procédure pénale en Belgique, les principes fondamentaux
- L’instruction en Belgique (rôle du juge d’instruction, du procureur du Roi…)
- L’information en droit pénal belge
- La phase de jugement en Belgique (instance, audience, voies de recours…)
- Modes alternatifs de règlement des conflits en Belgique
Droit général belge :
- Le raisonnement juridique en droit belge
- Charge de la preuve et modes de preuve en Belgique
- L’interprétation de la règle de droit en droit belge
- La règle de droit en droit belge : définition, éléments constitutifs
- Droit belge : les caractères de la règle de droit
- Le système de droit belge (romano-germanique, common law ?)
- Le droit international belge
- ONU et organisations internationales en droit belge
- Les sources du droit international belge
Droit constitutionnel belge :
- La hiérarchie des normes en droit belge
- Constitution, loi, décret, arrêté… sources du droit belge
- Les sources du droit en Belgique : doctrine, coutume, jurisprudence
- La constitution belge : démocratie, séparation des pouvoirs…
- L’État fédéral belge : de l’unitarisme au fédéralisme en Belgique
- Chambre des représentant et Sénat en Belgique (composition, statut…)
- Le pouvoir législatif fédéral en Belgique
- Le Roi et le gouvernement fédéral en Belgique (statut, compétences…)
- La Cour constitutionnelle et le Conseil d’Etat en Belgique
Droit des sociétés en Belgique :
- Fiches de droit des sociétés (droit belge)
- Pourquoi créer une société? avantage, inconvénient (droit belge)
- Les éléments constitutifs d’une société : les apports
- La société en droit belge, un contrat?
- Le but lucratif et l’objet social de la société en droit belge
- L’affectio societatis en droit belge
- La classification des sociétés en Belgique (civile, commerciale…)
- La distinction entre la société à responsabilité limitée et illimitée
- La société anonyme en droit belge : définition, constitution
- Les actionnaires dans les sociétés anonymes en droit belge
- L’assemblée générale de la société anonyme en Belgique
- Le conseil d’administration dans la société anonyme en Belgique
- La responsabilité du conseil d’administration de la SA en Belgique
- Le commissaire aux comptes dans la SA en Belgique
- Dissolution et liquidation de la Société Anonyme en Belgique
- La société privée à responsabilité limitée en Belgique
- La société coopérative en Belgique
- La société en nom collectif en Belgique (SNC)
- La société en commandite simple en Belgique (SCS)
- La société en commandite par actions en Belgique (SCA)
- Le GIE : groupement d’intérêt économique en Belgique
- La théorie du patrimoine en droit belge : critiques, exception
- Les conflits entre les créanciers titulaires d’une sûreté en Belgique
- La règle « pas de privilèges sans texte » en droit belge
- Hypothèque, privilèges et les sûretés légales en droit belge
- Nantissement, gage et autres sûretés réelles en droit belge
- Le cautionnement et les sûretés personnelles en droit belge
- La liquidation et le règlement collectif des dettes en Belgique
- Les conséquences de la faillite en Belgique
- Le droit belge de la faillite
- Le concordat judiciaire en Belgique
- La saisie-exécution pratiquée par plusieurs créanciers
- Le concours des créanciers en droit belge
- La théorie de l’organe en droit belge
- La responsabilité des membres de personne morale en Belgique
- La personne physique en droit belge : capacité, identification…
- La personne morale en Belgique : reconnaissance, identification…
- Les théories sur la personnalité morale en droit belge
- La capacité des personnes morales en droit belge
Droit des biens (Belgique) :
- Définition et classification des biens en droit belge
- La distinction meuble et immeuble en droit belge
- La possession en droit belge
- Le droit de propriété mobilière en Belgique
- La propriété immobilière en droit belge
- Les troubles du voisinage en droit belge
- L’usufruit en droit belge
Droit constitutionnel belge
- La naissance et les origines de la constitution belge
- Histoire de la Constitution en Belgique
- La Constitution en Belgique : définition, histoire
- Le pouvoir législatif en Belgique
- Le Parlement en Belgique (Chambre des représentants et Sénat belge)
- Élection législative en Belgique (Sénat, chambre des représentants)
- L’élaboration de la loi en Belgique (procédure législative)
- Le contrôle de l’action du Gouvernement en Belgique
- Statut du parlementaire belge (irresponsabilité, immunité…)
- Le pouvoir exécutif en Belgique
