Les cours de droit du travail :
- Contentieux en droit du travail
- Droit du travail de la fonction publique
- Le droit du travail
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- Les conflits et contentieux du travail
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- Le droit du travail : cours et fiches
- Droit du travail : fiche, résumé, cours
Les fiches de droit du travail :
- La grève : définition et modalité d’exercice
- Le harcèlement au travail : définition, preuve, responsabilité
- Obligation de l’employeur sur la santé et la sécurité du salarié
- Le contrôle du pouvoir disciplinaire et de la sanction
- Le contrôle du contenu du règlement intérieur
- L’élaboration du règlement intérieur
- La recevabilité des demandes devant le Conseil des prud’hommes
- La procédure devant le Conseil des Prud’hommes
- Les compétences du Conseil des prud’hommes
- L’organisation du conseil des prud’hommes
- Le règlement des conflits collectifs (médiation, conciliation…)
- Les conséquences de l’exercice anormal du droit de grève
- Les conséquences de l’exercice du droit de grève
- La responsabilité pénale et civile de l’employeur
- Les pouvoirs de l’employeur (direction, gestion, disciplinaire)
- Conditions et motifs de licenciement pour motif personnel
- Le changement d’employeur
- Le travail temporaire
- Le licenciement pour motif économique
- Le licenciement pour fait personnel
- Conséquences du licenciement : indemnité, contestation, préavis…
- Retraite, résiliation et autres modes de rupture du contrat de travail
- La démission du salarié
- Modification du contrat de travail et des conditions de travail
- La suspension du contrat de travail
- La détermination du salaire et son versement
- Le temps de travail
- La modification du temps de travail
- Les obligations de loyauté et de sécurité de l’employeur
- Le respect de la vie privée, des libertés et des droits du salarié
- Les prérogatives de l’employeur (pouvoir disciplinaire, de direction)
- Le contrat de travail temporaire
- Le contrat à durée déterminée
- La formation du contrat de travail (embauche, période d’essai)
- Les conditions de validité du contrat de travail
- Définition et critères du contrat de travail
- Histoire et sources du droit du travail
- Définition et objet du droit du travail
- Les causes du licenciement pour motif personnel
- La modification du contrat de travail et des conditions de travail
- Démissionner : conséquences et formes de la démission
- Le contrat de travail en cas de maladie ou accident de travail
- Le CDD : cas de recours, formalisme, durée maximale
- Les clauses du contrat de travail
- Les clauses de garantie d’emploi
- La clause de dédit formation
- La clause d’objectif (ou clause de quota ou de résultat)
- La clause de non-concurrence
- La période d’essai(ou clause d’essai)
- Les critères et caractères du contrat de travail
- Le droit du recrutement : de la sélection du candidat à l’embauche
- Le règlement intérieur : contenu, définition
- Les usages en droit du travail (et autres sources)
- Le droit international et européen du travail
- Les sources nationales du droit du travail (loi, jurisprudence…)
- Le droit européen du travail
- Le droit international du travail
- Une définition du droit du travail
- L’histoire du droit du travail
- L’employeur peut-il modifier le contrat sans accord du salarié?
- Le contrat de travail : définition, qualification, condition
- Les méthodes de recrutement en droit du travail
- Les vices du consentement et contrat de travail
- La période d’essai : définition, durée, rupture
- Clause de non concurrence et les clauses attentatoires aux libertés
- Le CDD : durée, conditions de forme, rupture du CDD
- Le contrat de travail à temps partiel
- La démission d’un CDI ou CDD
- La prise d’acte de la rupture du contrat de travail
- La résiliation judiciaire ou amiable du contrat de travail
- La cause réelle et sérieuse du licenciement : définition, preuve
- Le licenciement : procédures, motivation
- Les droits du salarié licencié (droit au préavis, indemnité…)
- La sanction de la violation des règles du licenciement
- La transaction en droit du travail
- Le licenciement pour motif économique : définition, conditions
- Les arrêts de travail : maladie et accident de travail
- La modification du contrat de travail ou des conditions de travail
- Le changement d’employeur en cas de transfert d’entreprise
- Le temps de travail effectif
- La rémunération du travail : régime, montant
- Le pouvoir disciplinaire de l’employeur
- Le droit syndical : représentativité et liberté syndicale
- Le syndicat et du délégué syndical dans l’entreprise
- Les institutions représentatives du personnel
- Les moyens d’action des représentants du personnel
- La négociation collective
- La consultation du Comité d’entreprise
- Usages d’entreprise et engagements unilatéraux des employeurs
- Le droit de grève : définition, conditions, conséquences
- Quel est le critère du droit du travail?
- Le Conseil de prud’hommes : définition, régime et saisine
- Règlement intérieur et pouvoir disciplinaire
- La désignation des délégués syndicaux et du représentant syndical
- Le comité d’entreprise et le délégué du personnel
- Le droit des institutions représentatives du personnel
- L’obligation de santé et de sécurité de l’employeur
- Histoire du contrat de travail : contrat ou institution?
- Droit de retrait et CHSCT, 2 garanties pour la sécurité du salarié
- Sécurité, santé et hygiène du salarié au travail
- L’obligation de sécurité du salarié : responsabilité et sanctions
- Le harcèlement sexuel et le harcèlement moral au travail
- Les congés (congé de maternité, congés payés, congé parental)
- Le temps de travail du cadre-dirigeant et du travailleur à temps partiel
- La modification du contrat de travail par l’employeur
- La durée du travail (cadence, durée maximale, repos…)
- Les heures supplémentaires : régime, preuve, sanctions
- Le temps de travail effectif et le temps de repos
- Les normes du droit du travail
- Histoire des travailleurs : du « laisser faire » à la naissance de la classe ouvrière
- Les normes professionnelles du droit du travail
- Le critère du contrat de travail
- Les différents contrats de travail (CDI, CDD, temps partiel)
- Clause de non concurrence et autres clauses du contrat de travail
- La période d’essai
- Définition et critères de la notion d’employeur
- Les pouvoirs de l’employeur (règlement intérieur, droit disciplinaire)
- La rémunération du travail (salaire, intéressement, participation…)
- La suspension du contrat de travail
- La modification du contrat de travail
- La naissance et histoire du droit du travail
- Les sources du droit du travail
- Les conventions et accords collectifs de travail
- Le règlement intérieur
- Les engagement unilatéraux en droit du travail
- La hiérarchie des normes en droit du travail
- Le Conseil des Prud’hommes
- L’inspection du travail
- Définition et critères du contrat de travail
- Les difficultés d’application des critères du contrat de travail
- Les méthodes de recrutement
- Les clauses du contrat de travail (non concurrence, mobilité…)
- Les contrats précaires
- Le contrat de travail à temps partiel
- Le contrat de travail intermittent
- La rémunération : montant, composition, paiement du salaire…
- Le temps de travail (durée légale et maximale)
- Les modifications du contrat de travail
- Le licenciement pour motif économique
- Le principe de hiérarchie des normes en droit du travail
- La protection du salarié, le but du droit du travail
- L’embauche et la période d’essai
- La rémunération et le temps de travail (durée, repos, congés)
- La modification du contrat travail
- Le licenciement pour motif personnel (condition, procédure, contentieux)
- Ruptures du contrat de travail (rupture conventionnelle, démission, retraite..)
