Histoire du droit privé

Existence juridique et existence physique.   Existence juridique repose nécessairement sur une existence physique mais il n’y a pas de coïncidence parfaite entre ces 2 notions, pas de concordance exacte. Y’a même une certaine distorsion entre les 2. Ainsi un individu peut ne pas être encore né et avoir des droits. La question de l’apparition … Lire la suite

Histoire de l’identification des personnes I-       Le nom C’est un critère d’identification, le nom est une info qui permet aux pouvoirs publics de distinguer chacun. Le nom permet de retrouver le délinquant, le soldat déserteur, permet d’établir la liste des impôts, permet d’identifier le cocontractant ou l’héritier. Il ne peut y avoir de rapport juridique … Lire la suite

Les nobles Vient du latin NOBILIS : l’individu appartenant à un groupe connu, un groupe dont la puissance est à la fois financière et politique. Appartenance à ce groupe en raison de leur clientèle politique, situation financière. Nobles exercent les plus hautes charges de l’état (magistrature, sénat). A Rome, la noblesse est une condition sociale. Sous … Lire la suite

Le statut juridique de la personne. : l’esclave durant la période franque  et du serf au Moye-age  Contrairement à l’article 1er de la DDHC les hommes ne naissent pas libre et égaux en droit avant 2nd  moitié du 19ème. En effet les individus se voient accordés différents statuts juridiques, lesquels entraînent soit des privilèges soit des … Lire la suite

La filiation en droit romain : filiation naturelle et filiation adoptive, On étudiera dans ce chapitre la filiation naturelle (enfant issu de relations hors mariage) et la filiation adoptive. Le droit romain confère une distinction entre enfants : enfants issus d’un mariage légitime (la filiation légitime) et enfants nés d’une autre conjonction, enfants naturels. il … Lire la suite

La filiation à Rome Le droit romain confère une distinction entre enfants : enfants issus d’un mariage légitime et enfants nés d’une autre conjonction, enfants naturels, 3ème sorte de filiation : filiation adoptive. On étudiera dans ce chapitre la filiation légitime. La filiation adoptive et la filiation naturelle sera étudié sous ce lien. La filiation légitime … Lire la suite

La famille à l’ère des invasions barbares  Ces invasions barbares ne se sont pas produites dune seule traite. L’expression désigne des raids auxquels se livrent les germaniques, désigne l’installation progressive des barbares sur le sol de l’empire. Avant l’installation de ces peuples sur le sol de l’empire ces peuples ignoraient l’usage de l’écrit. Dès leur … Lire la suite

LE MARIAGE PENDANT LA PERIODE DES INVASIONS GERMANIQUES Il repose sur des principe romains, sur des traditions germaniques. Il va être marqué par le droit canonique. Le mariage barbare Ce mariage c’est un mariage par achat. Le futur fait l’acquisition de celle qui va devenir son épouse. Les lois germaniques imposent le versement à la … Lire la suite

LA FILIATION Le mariage est le seul fondement de la famille, raison pour laquelle l’enfant naturel ne se voit pas reconnaitre un statut juridique. A coté des filiation naturelles et biologiques on retrouve une filiation fictive radicalement différente avec l’adoption romaine : seuls les enfants les légitimes sont placés sous la puissance du père. Les différents … Lire la suite

Le mariage au Moyen-âge : la primauté du droit canonique La chute de la dynastie carolingienne accélère la disparition du pouvoir public, certains rois mérovingiens s’étaient montrés inefficaces, incapables de gouverner. Mais ces rois jouissaient d’un prestige lié à leurs origines et lié à la restauration de l’empire. Le roi capétien se trouve dans une … Lire la suite