Rural et environnement

 DROIT DE L’ÉCOLOGIE  (ou droit de l’environnement)  Le droit de l’écologie aussi appelé droit de l’environnement est le droit dont l’objet est la protection et […]

  DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Le droit de l’environnement est un assemblage de dispositions de toute provenance : droit interne et international, droit public ou privé… […]

 DROIT MARITIME   Le droit maritime est le droit des choses, des activités et des évènements liés à la mer. Plus précisément, il traite des […]

DROIT RURAL   Le droit rural est le droit qui se rapporte à la campagne par opposition à la vie urbaine ou citadine : pas limité […]

COURS DE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT    La Conférence de Stockholm est considérée comme un point de départ important du déve­loppement du droit de l’environnement tant […]

 Droit de la construction     Le droit de la construction est la branche du droit privé régissant les opérations de construction d’ouvrages immobiliers : contrats […]

COURS DE DROIT RURAL     Définition du droit rural : le droit rural est constitué de l’ensemble des règles applicables aux exploitations agricoles, aux biens […]