Les cours de droit d’auteur / droit de la propriété littéraire et artistique :
- Droit d’auteur
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- Cours de Droit d’auteur et Droits voisins
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- Le droit d’auteur : cours et fiches
- Droit d’auteur, droits voisins, propriété littéraire et artistique
Les fiches de droit d’auteur / propriété littéraire et artistique :
- Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur
- Les droits patrimoniaux de l’auteur sur son œuvre
- Le droit moral de l’auteur
- Qui est l’auteur d’une œuvre protégée par le droit d’auteur?
- Les droits voisins : définition, titulaire, régime
- Quelles sont les œuvres protégées par le droit d’auteur?
- Définition de l’œuvre et conditions de la protection
- Histoire et définition du droit d’auteur
- Quelle protection juridique pour le logiciel?
- Le contrat de production audiovisuelle
- Œuvre collective, de collaboration, composite…
- Les limites ou tempéraments au droit moral
- Le droit moral de l’auteur
- Définiton et caractères du droit moral
- Les obligations du cessionnaire de droit d’auteur
- Droit patrimoniaux de l’auteur : caractère, définition…
- Droit de suite, droit de représentation, de reproduction
- La gestion collective du droit d’auteur
- Le droit des entreprises de communication audiovisuelle
- Le droit des producteurs de base de données
- Le droit des producteurs de musique et de video
- Les droits patrimoniaux des artistes interprètes
- Le droit moral des artistes interprètes
- Le droit des artistes interprètes
- Les droits voisins du droit d’auteur
- Le droit européen de la propriété intellectuelle
- Les conventions internationales sur la propriété intellectuelle
- Propriété intellectuelle et conflit de loi internationale
- Les sanctions du droit d’auteur
- Les contrats du CPI : représentation, d’édition, d’adaptation audiovisuelle
- Les contrats d’exploitation du droit d’auteur
- La durée de la protection de l’œuvre
- Le droit de suite
- Les exceptions au droit d’auteur
- Le droit de reproduction en droit d’auteur
- Le droit de représentation
- Les droits patrimoniaux de l’auteur
- Le contenu du droit moral de l’auteur
- Quels sont les caractères du droit moral?
- Qu’est ce que le droit moral de l’auteur ?
- Les œuvres de collaboration et œuvres collectives
- La qualité de l’auteur de l’œuvre
- L’originalité de l’œuvre, condition de la protection
- Quelles sont les œuvres protégées par le droit d’auteur?
- Qu’est ce que la propriété littéraire et artistique?
- Les droits voisins du droit d’auteur
- La saisie-contrefaçon
- Le procès en contrefaçon
- Qu’est-ce que la contrefaçon ? définition, sanction
- La gestion collective du droit d’auteur
- Le contrat d’édition et le contrat de production audiovisuelle
- Les contrats de droit d’auteur
- La qualification juridique de l’œuvre multimédia
- Les licences de logiciel
- La protection du logiciel et son régime juridique
- Les composantes du droit moral (paternité, divulgation…)
- Qu’est ce que le droit moral? Définition et caractères
- La durée du droit d’auteur
- Le téléchargement de musique ou film
- Les exceptions au droit d’auteur
- Les droits patrimoniaux de l’auteur sur son œuvre
- Les titulaire des droits sur l’œuvre (auteur, salarié, commanditaire…)
- Les œuvres créées par plusieurs personnes
- Les conditions de la protection de l’œuvre par le droit d’auteur
- Le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle
- Histoire du droit d’auteur
