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Droit d’auteur

Les cours de droit d’auteur / droit de la propriété littéraire et artistique :

  • Droit d’auteur
  • Cours de propriété intellectuelle (droit d’auteur, propriété industrielle)
  • Résumé du cours de droit d’auteur
  • Cours de Droit d’auteur et Droits voisins

 

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  • Le droit d’auteur : cours et fiches
  • Droit d’auteur, droits voisins, propriété littéraire et artistique

Les fiches de droit d’auteur / propriété littéraire et artistique :

  • Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur
  • Les droits patrimoniaux de l’auteur sur son œuvre
  • Le droit moral de l’auteur
  • Qui est l’auteur d’une œuvre protégée par le droit d’auteur?
  • Les droits voisins : définition, titulaire, régime
  • Quelles sont les œuvres protégées par le droit d’auteur?
  • Définition de l’œuvre et conditions de la protection
  • Histoire et définition du droit d’auteur
  • Quelle protection juridique pour le logiciel?
  • Le contrat de production audiovisuelle
  • Œuvre collective, de collaboration, composite…
  • Les limites ou tempéraments au droit moral
  • Le droit moral de l’auteur
  • Définiton et caractères du droit moral
  • Les obligations du cessionnaire de droit d’auteur
  • Droit patrimoniaux de l’auteur : caractère, définition…
  • Droit de suite, droit de représentation, de reproduction
  • La gestion collective du droit d’auteur
  • Le droit des entreprises de communication audiovisuelle
  • Le droit des producteurs de base de données
  • Le droit des producteurs de musique et de video
  • Les droits patrimoniaux des artistes interprètes
  • Le droit moral des artistes interprètes
  • Le droit des artistes interprètes
  • Les droits voisins du droit d’auteur
  • Le droit européen de la propriété intellectuelle
  • Les conventions internationales sur la propriété intellectuelle
  • Propriété intellectuelle et conflit de loi internationale
  • Les sanctions du droit d’auteur
  • Les contrats du CPI : représentation, d’édition, d’adaptation audiovisuelle
  • Les contrats d’exploitation du droit d’auteur
  • La durée de la protection de l’œuvre
  • Le droit de suite
  • Les exceptions au droit d’auteur
  • Le droit de reproduction en droit d’auteur
  • Le droit de représentation
  • Les droits patrimoniaux de l’auteur
  • Le contenu du droit moral de l’auteur
  • Quels sont les caractères du droit moral?
  • Qu’est ce que le droit moral de l’auteur ?
  • Les œuvres de collaboration et œuvres collectives
  • La qualité de l’auteur de l’œuvre
  • L’originalité de l’œuvre, condition de la protection
  • Quelles sont les œuvres protégées par le droit d’auteur?
  • Qu’est ce que la propriété littéraire et artistique?
  • Les droits voisins du droit d’auteur
  • La saisie-contrefaçon
  • Le procès en contrefaçon
  • Qu’est-ce que la contrefaçon ? définition, sanction
  • La gestion collective du droit d’auteur
  • Le contrat d’édition et le contrat de production audiovisuelle
  • Les contrats de droit d’auteur
  • La qualification juridique de l’œuvre multimédia
  • Les licences de logiciel
  • La protection du logiciel et son régime juridique
  • Les composantes du droit moral (paternité, divulgation…)
  • Qu’est ce que le droit moral? Définition et caractères
  • La durée du droit d’auteur
  • Le téléchargement de musique ou film
  • Les exceptions au droit d’auteur
  • Les droits patrimoniaux de l’auteur sur son œuvre
  • Les titulaire des droits sur l’œuvre (auteur, salarié, commanditaire…)
  • Les œuvres créées par plusieurs personnes
  • Les conditions de la protection de l’œuvre par le droit d’auteur
  • Le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle
  • Histoire du droit d’auteur
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Fiches de propriété intellectuelle

janvier 13, 2020 Cours droit 0

LES FICHES DE PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROIT D’AUTEUR / DROIT DU BREVET   Les autres fiches de cours : Fiches de propriété intellectuelleCours de droit […]

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Cours de droit d’auteur

octobre 17, 2019 Cours droit 0

DROIT D’AUTEUR : cours et fiches Le cours complet de droit d’auteur est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Fiches de […]

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Le droit d’auteur : cours et fiches

octobre 3, 2019 Cours droit 0

Le cours de droit d’auteur et ses fiches : Les autres fiches de cours : Fiches de propriété intellectuelleCours de droit d’auteurLe droit d’auteur : […]

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Droit d’auteur, droits voisins, propriété littéraire et artistique

septembre 29, 2019 Cours droit 0

Fiches et Cours de Propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins) Le cours complet de propriété littéraire et artistique est disponible sur ce […]

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Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur

septembre 23, 2019 Cours droit 0

Les exceptions aux droit patrimoniaux      Ces exceptions aux droits patrimoniaux permettent de passer outre des droits de l’auteur. Par conséquent, alors que les […]

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Les droits patrimoniaux de l’auteur sur son œuvre

septembre 23, 2019 Cours droit 0

Les droits patrimoniaux de l’auteur sur son oeuvre     Les droits patrimoniaux de l’auteur d’une oeuvre permettent à cet auteur d’exploiter son oeuvre. Aucune exploitation […]

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Le droit moral de l’auteur

septembre 23, 2019 Cours droit 0

Le droit moral   Article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle qui prévoit que l’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa […]

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Qui est l’auteur d’une œuvre protégée par le droit d’auteur?

septembre 23, 2019 Cours droit 0

L’auteur : définition, qualités, pluralité d’auteur      L’auteur c’est celui qui façonne, qui invente l’œuvre. L’identification de l’auteur au créateur est parfois rendue plus […]

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Les droits voisins : définition, titulaire, régime

septembre 23, 2019 Cours droit 0

Les droits voisins et les créations protégées par le droit voisin du Droit d’auteur  Les droits voisins du Droit d’auteur sont ceux conférés non à […]

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Quelles sont les œuvres protégées par le droit d’auteur?

septembre 23, 2019 Cours droit 0

La diversité des œuvres protégées par le droit d’auteur    Il s’agit en réalité la diversité des créations. Les œuvres protégées sont diverses car le […]

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  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

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