Ads ad-300x250
Fiches / Cours
  • Accueil
  • L1
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Histoire du droit
    • Relations internationales
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • Vie politique / idées politiques
    • Sociologie
    • Cours d’économie
  • L2
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit administratif
    • Finances Publiques
    • Droit pénal
    • Droit des contrats
    • Droit civil
    • Droit européen
    • Droit commercial
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit anglais
    • Histoire du droit privé
    • Histoire des Institutions Publiques
  • L3
    • Droit international public
    • Procédure pénale
    • Droit des sociétés
    • Contrats spéciaux
    • Droit du travail
    • Droit social / santé
    • Libertés publiques
    • Droit fiscal
    • Procédure civile
    • Contentieux administratif
    • Droit administratif des biens
    • Histoire du droit public
  • M1
    • M1 Droit des affaires
    • M1 droit public
    • M1 droit privé
  • Intro
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Droit public
  • Civil
    • Droit civil
    • Droit des biens
    • Procédure civile
    • Successions et libéralités
    • Sûretés
    • Voie d’exécution / recouvrement
  • Public
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Contentieux Constitutionnel
    • Institutions constitutionnelles
    • Libertés publiques
    • Finances Publiques
    • Droit public économique
    • Histoire du droit public
  • Pénal
    • Droit pénal
    • Procédure pénale
    • Droit pénal spécial
  • Famille
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Régimes matrimoniaux
  • Affaires
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit commercial
    • Effets de commerce / Instrument de paiement
    • Entreprises en difficulté
    • Droit de la concurrence
    • Droit de la consommation
    • Droit des sociétés
  • Admini.
    • Droit administratif
    • Droit administratif des biens
    • Contentieux administratif
    • Institutions administratives
    • Collectivités Territoriales
    • Grands arrêts du droit administratif
  • oblig.
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit des contrats
    • Contrats spéciaux
  • Immatériel
    • Propriété Intellectuelle
    • Propriété industrielle
    • Droit d’auteur
    • Droit informatique
    • Droit de la communication
  • International
    • Droit international privé
    • Droit international public
    • Droit européen
    • Institutions européeennes et internationales
    • Relations internationales
    • Histoire des relations internationales
  • Histoire
    • Histoire du droit
    • Histoire du droit privé
    • Histoire du droit public
    • Histoire des Institutions Publiques
    • Histoire des relations internationales
  • éco socio
    • Cours d’économie
    • Comptabilité
    • Science politique
    • Sociologie
    • Vie politique / idées politiques
  • étranger
    • Droit comparé
    • Droit belge
    • Droit anglais
    • Droit suisse
    • Droit américain
    • Droit camerounais
    • Droit canadien
    • Droit marocain
    • Droit sénégalais
    • Droit Tunisien
  • Autres
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • banquimmo etc …
      • Assurance
      • Droit immobilier
      • Droit bancaire
    • Travail
      • Droit du travail
      • Droit social / santé
    • Fiscal
      • Droit fiscal
    • Phililosophie du droit – Pensée juridique
    • Droit de l’écologie
    • Urbanisme et Construction
    • Droit rural
    • Droit des transports

Droit commercial

Les cours de droit commercial / droit du commerce :

  • Droit commercial
  • Droit du commerce international
  • Droit commercial (acte de commerce, commerçants…)
  • Cours de droit commercial
  • Cours de droit du commerce
  • Cours de droit commercial
  • Droit du commerce et des affaires
  • Cours de droit du commerce international
  • Fiches de droit du commerce
  • Fiches de droit commercial
  • Cours de droit de l’entreprise
  • Le commerce international
  • Fiches de droit commercial
  • Droit commercial : fiches et cours

Les fiches de droit commercial :

  • La création d’une entreprise dans l’ordre international
  • La loi applicable à la constitution et au fonctionnement des sociétés
  • La détermination de la nationalité de la société
  • La reconnaissance de la société en droit international
  • La garantie bancaire internationale
  • L’assurance du contrat international
  • Le financement du contrat international (paiement, crédit…)
  • Les contrats de compensation
  • Les contrats de transfert de technologie
  • Les incoterms : définition, contenu, nature juridique
  • Le droit des contrats de vente internationale de marchandises
  • Conventions sur la loi applicable au contrat international
  • Les conflits de lois face au contrat international
  • La Lex Mercatoria, source du commerce international
  • Le bail commercial
  • Le renouvellement du bail commercial
  • L’exécution du bail commercial (durée, loyer, despécialisation)
  • La propriété industrielle (brevet, dessins, modèles, signes distinctifs)
  • Fonds de commerce : nantissement, location-gérance, apport en société
  • La vente du fonds de commerce
  • Définition et composition du fonds de commerce
  • Les obligations du commerçant (comptabilité, fiscalité…)
  • La convention ou clause de non concurrence
  • La théorie des actes de commerce et des actes mixtes
  • Les organismes encadrant l’activité des entreprises
  • Le principe de la liberté d’entreprendre et ses limites
  • Les personnes morales non commerçantes
  • Les non-commerçants : artisan, agriculteur, libéral, salarié
  • La protection du consommateur par le droit
  • Les intermédiaires du commerce (courtier, agent, VRP…)
  • Le commerçant, personne morale : définition, régime
  • Le conjoint du commerçant
  • Le statut des commerçants étrangers exerçant en France
  • L’immatriculation au RCS (registre des commerces et sociétés)
  • La capacité commerciale du commerçant
  • La définition du commerçant et des actes de commerce
  • Historique et actualité du droit de l’entreprise
  • Les sources du droit commercial
  • La définition de l’entreprise et du droit de l’entreprise
  • Définition, source, histoire du droit commercial
  • L’originalité du droit commercial face au droit commun
  • La notion d’acte de commerce et commerçant
  • Les entreprises civiles (profession libérale, agriculteur, artisan)
  • Les obligations des commerçants (publicité, comptabilité…)
  • La liberté du commerce
  • La situation des commerçants mariés
  • L’entreprise individuelle
  • L’arbitrage en droit commercial
  • Le tribunal de commerce : organisation, procédure, compétences
  • Les conditions d’application du bail commercial
  • Le nantissement du fonds de commerce
  • La vente de fonds de commerce et autres modes de transmission
  • La gérance du fonds de commerce (location gérance…)
  • Le fonds de commerce : nature et éléments constitutifs
  • Les dessins et modèles
  • Les brevets d’invention (procédures, droits attachés au brevet…)
  • Les signes distinctifs : nom commercial et marque
  • Gage et warrant des marchandises ou des stocks
  • Le matériel et outillage du fonds de commerce
  • Quelles sont les règles du bail commercial?
  • Quelle différence entre droit commercial et droit des affaires?
  • Les sources du droit commercial : loi, coutume, usage, doctrine
  • Définition du commerçant et de l’acte de commerce
  • Les actes de commerce par nature
  • Les actes de commerce par accessoire
  • Les contrats sur le fonds de commerce (vente, nantissement…)
  • Le droit au bail commercial
  • Le fonds de commerce
  • Le règlement des litiges et contentieux commerciaux
  • Le respect de la loyauté de la concurrence
  • La clause de non concurrence et la protection de la concurrence
  • 2 obligations du commerçant : inscription au RCS, comptabilité
  • Les restrictions à l’exercice du commerce
  • L’attribution de la qualité de commerçant et ses conséquences
  • Les non commerçants : association, agriculteur, artisan, libéral
  • Classification des actes de commerce (forme, nature, accessoire, mixte…)
Aucune image

Histoire du droit commercial avant et après 1807

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

Qu’est-ce que la liberté du commerce ?

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

L’identification des professions commerciales

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

Qu’est-ce qu’un commerçant ?

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

Conditions du commerçant (incapacité, étrangers, interdiction…)

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

L’exercice du commerce avec un époux ou un Pacsé

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

Qu’est-ce que la théorie des actes de commerce ?

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

La classification des actes de commerce

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Aucune image

Régime juridique des actes de commerce (preuve, prescription…)

janvier 4, 2023 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Histoire du droit commercial avant et après 1807Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)Qu’est-ce que la liberté du commerce […]

Navigation des articles

1 2 … 13 »

Liste des cours

Si le site t’a été utile, merci d’envoyer tes cours, fiches, résumés ou  dissertations à :

  • cours-de-droit @ outlook. com

Vos documents seront diffusés et aideront des étudiants . Merci

Les autres articles relatifs à ce sujet

  • Histoire du droit commercial avant et après 1807
  • Sources du droit commercial (loi, usages, règlementation…)
  • Qu’est-ce que la liberté du commerce ?
  • L’identification des professions commerciales
  • Qu’est-ce qu’un commerçant ?
  • Conditions du commerçant (incapacité, étrangers, interdiction…)
  • L’exercice du commerce avec un époux ou un Pacsé
  • Qu’est-ce que la théorie des actes de commerce ?
  • La classification des actes de commerce
  • Régime juridique des actes de commerce (preuve, prescription…)
  • Le registre du commerce et des sociétés
  • Conséquences de l’inscription au RCS (et défaut d’inscription)
  • Les formalités de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée
  • Le tribunal de commerce est une juridiction d’exception
  • Le contentieux commercial
  • La location-gérance du fonds de commerce : définition, conditions
  • Les procédures d’injonction et le référé commercial
  • L’arbitrage en matière commerciale
  • Qu’est-ce qu’un fonds de commerce?
  • Quels sont les éléments du fonds de commerce ?
  • Les conséquences de la location gérance du fonds de commerce
  • Les conditions de la cession du fonds de commerce
  • La publicité de la vente du fonds de commerce (L141-12 code de commerce)
  • Vente de fonds de commerce : obligations des parties
  • Qu’est-ce que le droit commercial ?
  • Qu’est-ce qu’un acte de commerce ?
  • Qu’est-ce qu’un acte de commerce par nature ?
  • Qu’est-ce qu’un acte de commerce par accessoires ?
  • Quel est le régime des acte de commerce ?
  • La situation des époux de commerçant
  • Qu’est-ce qu’un commerçant ?
  • Les obligations du commerçant
  • L’immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés)
  • Cours de droit de l’entreprise
  • Le commerce international
  • Fiches de droit commercial
  • Droit commercial : fiches et cours
  • Droit commercial
  • La création d’une entreprise dans l’ordre international
  • La loi applicable à la constitution et au fonctionnement des sociétés
  • La détermination de la nationalité de la société
  • La reconnaissance de la société en droit international
  • La garantie bancaire internationale
  • L’assurance du contrat international
  • Le financement du contrat international (paiement, crédit…)
  • Les contrats de compensation
  • Les contrats de transfert de technologie
  • Les incoterms : définition, contenu, nature juridique
  • Le droit des contrats de vente internationale de marchandises
  • Conventions sur la loi applicable au contrat international
  • Les conflits de lois face au contrat international
  • La Lex Mercatoria, source du commerce international
  • Le bail commercial
  • Le renouvellement du bail commercial
  • L’exécution du bail commercial (durée, loyer, despécialisation)
  • La propriété industrielle (brevet, dessins, modèles, signes distinctifs)
  • Fonds de commerce : nantissement, location-gérance, apport en société
  • La vente du fonds de commerce
  • Définition et composition du fonds de commerce
  • Les obligations du commerçant (comptabilité, fiscalité…)
  • La convention ou clause de non concurrence
  • La théorie des actes de commerce et des actes mixtes
  • Les organismes encadrant l’activité des entreprises
  • Le principe de la liberté d’entreprendre et ses limites
  • Les personnes morales non commerçantes
  • Les non-commerçants : artisan, agriculteur, libéral, salarié
  • La protection du consommateur par le droit
  • Les intermédiaires du commerce (courtier, agent, VRP…)
  • Le commerçant, personne morale : définition, régime
  • Le conjoint du commerçant
  • Le statut des commerçants étrangers exerçant en France
  • L’immatriculation au RCS (registre des commerces et sociétés)
  • La capacité commerciale du commerçant
  • La définition du commerçant et des actes de commerce
  • Historique et actualité du droit de l’entreprise
  • Les sources du droit commercial
  • La définition de l’entreprise et du droit de l’entreprise
  • Définition, source, histoire du droit commercial
  • L’originalité du droit commercial face au droit commun
  • La notion d’acte de commerce et commerçant
  • Les entreprises civiles (profession libérale, agriculteur, artisan)
  • Les obligations des commerçants (publicité, comptabilité…)
  • La liberté du commerce
  • La situation des commerçants mariés
  • L’entreprise individuelle
  • L’arbitrage en droit commercial
  • Le tribunal de commerce : organisation, procédure, compétences
  • Les conditions d’application du bail commercial
  • Le nantissement du fonds de commerce
  • La vente de fonds de commerce et autres modes de transmission

Tous les cours :

  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

Copyright © 2023 | Thème WordPress par MH Themes

error: Content is protected !!
Ads Blocker Image Powered by Code Help Pro

Ads Blocker Detected!!!

We have detected that you are using extensions to block ads. Please support us by disabling these ads blocker.

Refresh
Powered By
Best Wordpress Adblock Detecting Plugin | CHP Adblock