OCDE, AELE et les organisations de coopération économique

Les organisations contemporaines de coopération en Europe : Les organisations de coopération économique

Depuisla fin de la 39/45 on se situé en clan, donc pour reconstruire l’Europe ce sont des Organes de coopérations qui ont été mis en place ex : plan Marshall. Un facteur entre une ligne de compte : la guerre froide, l’opposition entre les 2 seules grandes puissances en Europe et les organisations de coopérations européennes doivent choisir leurs camps. Cette reconstruction ce fait sous 2 angles : la coopération économique et la coopération militaire.

Les principales organisations de coopération économique en Europe sont :

• L’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) : son but est de promouvoir des politiques qui amélioreront le bien-être économique et social des populations du monde entier.L’OCDE est un forum au sein duquel les gouvernements peuvent travailler ensemble pour partager leurs expériences et chercher des solutions à des problèmes communs. Ils travaillent avec les gouvernements pour comprendre ce qui motive les changements économiques, sociaux et environnementaux. Ils mesurent la productivité et les flux mondiaux d’échanges et d’investissements. Ils analysent et comparent les données afin de prévoir les tendances futures. Ils établissent des normes internationales sur un large éventail de sujets, de l’agriculture à la fiscalité en passant par la sécurité des produits chimiques.

  Ils se penchent également sur des questions qui touchent directement la vie des gens ordinaires, comme le montant des impôts et de la sécurité sociale qu’ils paient et le temps de loisir qu’ils peuvent consacrer. Ils comparent la manière dont les systèmes scolaires des différents pays préparent leurs jeunes à la vie moderne et la manière dont les systèmes de retraite des différents pays s’occuperont de leurs citoyens au cours de leur vieillesse.

• L’Association européenne de libre-échange (AELE) est l’organisation intergouvernementale de l’Islande, du Liechtenstein, de la Norvège et de la Suisse. Elle a été créée en 1960 par ses sept États membres de l’époque pour promouvoir le libre-échange et l’intégration économique entre ses membres.
  Les principales tâches de l’Association sont au nombre de trois
  Maintenir et développer la Convention de l’AELE, qui régit les relations économiques entre les quatre États de l’AELE ;
  Gérer l’accord sur l’Espace économique européen (accord EEE), qui réunit les États membres de l’Union européenne et trois des États de l’AELE – l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège – dans un marché unique, également appelé « marché intérieur ».
  Développer le réseau mondial d’accords de libre-échange de l’AELE.Mission : L’Association européenne de libre-échange (AELE) est une organisation intergouvernementale créée pour promouvoir le libre-échange et l’intégration économique au profit de ses quatre États membres – l’Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse – et de leurs partenaires commerciaux dans le monde entier.

  Les États membres : Les quatre États de l’AELE sont tous des économies ouvertes et compétitives qui se sont engagées à libéraliser progressivement le commerce dans l’arène multinationale ainsi que dans les accords de libre-échange.

  Histoire : L’AELE a été fondée par la Convention de Stockholm en 1960. Les relations avec la CEE, puis avec la Communauté européenne (CE) et l’Union européenne (UE), ont été au cœur des activités de l’AELE depuis le début. Depuis le début des années 1990, l’AELE a activement poursuivi ses relations commerciales avec des pays tiers en Europe et au-delà. Pour en savoir plus sur l’AELE au fil des ans.

Section 1 : La coopération euro-américaine et euro-russe : la mondialisation des enjeux :

I : De L’OECE à l’OCDE :

Organisation européenne de la coopération économique.

-Organisation de coopération et de développement économique.

A la fin de la guerre les Etats Unis veulent contenir (par la politique de l’endiguement) l’expansion des soviétiques, car ils ont soumis plus d’état que les EU n’avaient prévus. Les Russes voulaient la Grèce, les USA voulaient éviter la théorie des dominos, car en s’immisçant dans la société les communistes arrivent à faire tomber des états et la Grèce aurait permis l’ouverture de la mer méditerranée à la marine soviétique.

Pour cela il faut relancer l’économie européenne : idée de Ken nan diplomate américain en URSS, il transmet cette idée à Marshall qui proposera une solution économique en 1947(plan Marshall) : « pour éviter que l’Europe sombre, il faut donner du travail aux européens ».

Proposé à tout les pays, même l’URSS, sauf que la Yougoslavie accepte, ainsi que tous les états occidentaux. Donc faut mettre en Place une organisation pour organiser tout cela :

L’OECE (crée en 1948).

Elle comprend 18 états de L’Europe de l’Ouest +USA+ CANADA+ YOUGOSLAVIE. Une gestion par état ex : en France c’est le commissariat au plan.

A la fin de ce plan un schéma devait perdurer : c’est celui d’une zone de libre échange entre le marché américain et les états membres de l’OECE (voire une expansion du Dollar).

C’était la logique de Truman, ça n’a pas pu se faire car à était crée la CECA, qui rend impossible la réalisation de libre échange avec les USA.

A la fin des années 50 l’Europe est reconstruite, donc l’OECE ne sert plus à rien, donc soit on dissout soit on fait autre chose : on fera autre chose dans la lutte du communisme en Europe.

En en 1960 L’OECE devient L’OCDE qui va devoir promouvoir le capitalisme autour de la planète.

L’OCDE compte 30états membres maintenant qui fournit 80% de l’aide publique aux pays en développement.

Composé de 3 structures principales:

–conseil de L’OCDE : pouvoir de décision, qui sont des recommandations sans force obligatoire, néanmoins l’OCDE peut inciter à faire des traités entre les états membre ou d’autres, ou encore faire entre eux des décisions entre eux. Réuni au moins 1 fois par an entre les ministres de l’économie. Il est composé de représentants permanents de chacun des états membres qui sont des diplomates ainsi qu’un représentant de la commission des communautés européennes assiste.

–Le conseil est assisté d’un comité exécutif et de différents comités : composés d’experts en économie et d’autres domaines.

–Un secrétariat général : composé de 1900 agents dont 700 sont des économistes, juristes, scientifiques, siège à paris.

Réalisé à la Convention de Paris 1960, l’OCDE son rôle est de fournir des rapports et des analyses.

II : La Russie et la coopération après l’URSS :

Au moment de la guerre froide, la Russie va vouloir recréer autour d’elle, un système d’organisation internationale qui va lui permette de maintenir une influence économique jusqu’en Asie Centrale (Glacis protecteur). En 1949 le CAEM est crée, C’est une Organisation Internationale.

Elle regroupe des états européens mais aussi Cuba, la Mongolie et le Vietnam.

Sa philosophie était la planification et l’absence d’échange monétaires tout en contrant le plan Marshall, pas d’étalon monétaires donc système du troc.

La Russie va être dans une situation particulière car fort lié au CAEM avec ses états voisins.

Et le système s’écroule en juillet 1991. Très vite la Russie veut mettre en place une organisation à la fois du coté européen et de l’Asie pour conserver des liens pour les maintenir dans sa proximité tout en profitant des ressources présentes dans ces régions.

2 structures :

-La Communauté des états indépendants (CEI) : 1^er essai pour la Russie en 1991. Elle est composée des Etats voisins. Elle regroupe les états de l’ex URSS sauf les états baltes. Le but est de créer une zone de libre échange entre les Etats, zone qui a du mal à fonctionner car les relations entre la Russie et l’Ukraine sont politiquement tendues car leurs intérêts étaient différents. La patrie EST de l’Ukraine est arrivé à prendre de l’indépendance sauf que c’est un lieu où se situe un port militaire permanent disponible pour la Russie. C’est une logique que voulait remettre en place la Russie, la porte de sortie ne s’est donc pas fait par le coté européen… mais vers l’Asie.

-La Communauté économique eurasiatique: crée en octobre 2000 : Biélorussie, République du Kazakhstan, la république Kirghize, la fédération de Russie, Ouzbékistan, le Tadjikistan. La Russie veut créer une zone économique d’échange, les états sont producteurs de gaz et de pétrole.

On y trouve une commission des états permanents, le siège de cette communauté économique est à Astana au Kazakhstan.

Ce traité à l’ambition de créer une logique d’intégration économique autour de la Russie, sauf que cette fois ci c’est plus capitaliste que communiste, avec des structures qui imitent le conseil européen : Conseil, commission.

Ils quittent peu à peu le cadre européen.

Section 2 : La coopération intra-européenne : L’Union Européenne en point de mire :

I) l’association européenne de libre échange (AELE) et l’espace économique européen (EEE)

Le sens historique de l’AELE est la base de l’anti euroceptisme, tels que les anglais. Une partie de classe britannique n’a pas été heureuse de la CECA et de la CEE.

Le continent semble se reconstruire sans eux. La grande Bretagne à proposer à d’autres états de Constituer une zone de libre échange en 1958, mais personne n’a voulue suivre.

En 1959 ils ont eu un projet plus structuré : l’AELE. Avec un principe : l’encerclement de la CECA.

Et le 4 janvier 1960 est signé la convention de Stockholm créant l’AELE avec l’Autriche, GB, Danemark, Islande etc.…

C’est une zone de libre échange qui est limité aux produits industriels: la zone de libre échange est différente de l’union douanière (CEE), qui est Techniquement parlant plus efficace.

Zone de libre échange : Suppression des droits de douanes à l’intérieur pour les états membres de la zone mais pas pour l’importation de produit des états hors de ces états, ils ont des taux différents. Dans le cas d’une union douanière : ce défaut est supprimé, on fixe le même droit de douane à l’importation dans les pays membres.

L’AELE se distant doucement, et des états membres vont rejoindre la CEE, en particulier dès 1970, le Danemark, le RY…

La logique de ce passage va entrainer la création de l’EEE (espace économique européen) qui a 2 fonctions :

-servir de transition pour les états entre AELE et la CEE (ex : l’Autriche)

-ensuite pour les états qui ne souhaitent pas intégrer la CEE, la CEE offre un commerce et une possibilité d’avoir la même réglementation que les états membres de la CEE (AOC, règle de concurrence, norme de certain produit…). Cependant Ils n’ont pas la participation politique.

Ce comité mixte de l’EEE (espace économique européen) est composé d’état de l’AELE, et de représentant de membres de l’UE, le rôle de ce comité et de décider quelle législation il faut étendre aux états de l’AELE.

Cette logique de transposition d’adhésion à posé des problèmes :

Avis 1-1991 : La cour de justice a estimé que la création d’une cour de l’EEE aurait pu conduire à une remise en cause de sa jurisprudence.

L’AELE ne comprend plus que la Norvège, l’Islande, la Suisse et le Lichtenstein.

Et dans l’espace Economique européen il y a l’Islande, le Lichtenstein et la Norvège.

La Suisse à signé pour être dans l’espace Schengen, indépendamment des autres états de l’AELE.

II) coopération infra régionale.

2 Types de coopérations :

–Celle des états (de l’Europe centrale) qui préparent leurs adhésions à l’UE.

-Accord de libre échange centre européen : groupe Visio grade en 1992 entre des états membres actuellement de l’UE, adapté leur législation, crée une zone de libre échange.

Par ex : ancien état de l’ex Yougoslavie.

-Conseil des états de la mer baltique : 1992 quand les états baltes en quittés l’ex URSS.

Ca été à l’initiative de l’Allemagne de crée Le conseil des états de la mer baltique avec 12 états membres et l’UE. S’occupe des problèmes environnementaux.

-Coopération économique de la mer noire : 1992 à Istanbul à l’initiative de la Turquie. (Problème environnementaux).

-L’initiative centre européenne : 1989 initié par l’Autriche (18états au centre de l’Europe).

(Idem pour les problèmes).

–Celle qui existait déjà avant l’UE.

-Benelux: 1921 dès 1945 modèle de suppression douanière, système économique etc. C’est le modèle de l’UE.

-Conseil Nordique : 1952 favorise coopération économique entre les états nordiques.

III) la coopération technique.

L’idée par des exemples : Agence spatiale européenne (ASE) qui au départ est indépendante puis des accords. 1^er projet de départ : 1975 entrée en vigueur en 1980, héritière d’un projet porté par la France qui est le centre € de lanceurs de fusées ainsi que la grande Bretagne qui cherchaient à avoir la Bombe. Ca marche car les fusées Européenne sont des fusées stables. L’ASE est rentable.

Composé de 17 Etats membre ainsi que le Canada qui s’associe sur quelques projets comme celui d’Ariane. Plusieurs centres d’exploitation dans toute l’Europe.

2milliard d’€ et 1900 personnes employées par l’ASE.

La CE s’implique de plus en plus et en 2000 un accord entre les ASE et UE fait de l’ESA son agence de développement.

Ex: Projet Galileo. Mise en place d’un GPS strictement Européen. Pour des raisons commerciales et d’indépendances il faut un réseau satellite. Ce fut chiffré à 1,6 milliard d’euros, le déploiement = 3milliards, 50%par l’état et 50% par l’UE.

Ex : EUTELSAT communication européenne par satellite, un programme public et en 2001 en société anonyme.