Histoire de l’organisation européenne

L’Europe fracturée ou unité Européenne.

2 visions de l’Europe s’affrontent.

• -Celle d’une Europe divisé (un puzzle impossible a reconstitué ex : Yougoslavie, Belgique). vision de micro Etat.
• – Celle d’une Europe unie autour d’une idée, idée européenne qui puiserait son origine dans l’antiquité et des mythes anciens.

1) L’unité Mythique :

Des éléments géographiques et culturels.

L’Europe est un petit continent, c’est une péninsule occidentale du continent eurasiatique.

Ce caractère péninsulaire entraine une spécificité, ou finit-elle? Ou commence-t-elle? L’eau répond à cette question des mers, Océans, Fleuves (Rhin, Danube, Rhône).

Et entraine 2 avantages :*

-développe le monde agricole.

-Et une communication et des échanges plus faciles entre les hommes (dès les grecs).

Donc ce n’est pas une Europe éclatée, mais bien une unité géographique.

-Mais ça aide aussi à faire une démarcation entre l’Europe et l’Asie. Jusqu’où l’on peut cultiver les terres? (des climats continentaux, donc des cultures plus difficiles, donc l’implantation de peuples est très difficile).

-Arguments de civilisations : Les échanges étaient extrêmement nombreux,

Le symbole : les Normands, les populations qui venaient du grand nord. (2 types : Vikings/Varègues). Ce sont des civilisations qui n’ont jamais hésité à s’implanter et non jamais imposer leurs cultures (dès lors ils se mélangèrent avec les autres).

Mais aussi parce que les rois Carolingiens s’entourait de personnes qui venaient des 4 coins de l’Europe, et donc des contactes très influents. Les universités, les cathédrales et les architectes voyagent beaucoup, par exemple l’architecte de la cathédrale de Prague était d’Arras. L’Europe commerciale existe depuis l’antiquité, on retrouve des devises étrangères partout en Europe (péage etc.).

Au Moyen âge apparait la lettre de change, un élément juridique pour les échanges commerciaux, on échange ses biens contres de l’argent et son bénéfice fais à cotés il peut le confier à un banquier (contre une lettre de change) qu’il pourra utiliser dans toute l’Europe. (Système du chèque). Et apparait la Bourse (à Envers), C’est un schéma d’échange.

L’Europe contient donc des éléments d’unités.

2) l’apparition du système westphalien. (Traité de Westphalie 1648): Un système d’équilibre entre état.

L’Europe en miette. Entre le 13 et le 16 le schéma de l’Etat n’existe pas vraiment et n’apparait véritablement qu’à partir du 17. Avant ce sont de schémas particulier (empire, cités (grecs), féodalité, villes indépendante…) mais ces formes n’ont pas la forme de l’état contemporains.

Avant 1648 il n’existe pas la forme étatique comme aujourd’hui, mais peu à peu ce système s’impose jusqu’à être le seul, grâce à l’idée de souveraineté.

C’est le passage de la suzeraineté à la souveraineté, d’un lien personnel à un lien patrimonial, le « chef » est relié ses sujets.

-Les « Roi des francs » comme Clovis (un groupe de vassaux obtenu par le Force ex : le vase de Soisson).

-Puis peu à peu il signe « Roi de France », ils deviennent (les rois) les proprios et ainsi tout ce qui ce trouve sur ce territoire appartient au roi. (Ex : le roi est mort vive le roi). Cela permet une administration bien mieux organisée et permet d’avoir un état souverain qui peut s’affirmer face à d’autre pouvoir. (Plus d’impôt donc plus de mercenaires).

Ce système va ce faire entre le 16 et le 17, les premiers sont l’Islande et le Grande Bretagne.

Car ce sont des Iles, qu’elles sont loin du Pape et aussi car ce sont des territoires assez petit. Donc la mise en place d’un roi est très facile détaché du pape. (L’histoire du roi Richard Cœur de Lion avec robin des bois), le plus dur c’est pour l’Italie.

En Allemagne, Luther s’oppose aux « Borgia » (dynastie de pape très controversée), et ces papes usent et abusent des « indulgences ». Il publie les 500 thèses dans lesquelles il faut réformer l’église. Le pape demande à l’empereur de s’en occuper, mais cette empire contient un ensemble d’évêque et de noble indépendante avec un système démocratique, et les « élus » ne sont pas d’accords avec l’empereur (et donc pas avec le pape).

Politiquement, ils vont utilisés cela pour contrer/sabrer l’autorité l’empereur Charles Quint et vont prétendre faire parti du Schisme. Et au fil du temps, le 23 mai 1618 à Prague, une tension apparait entre les 2 communautés, et suite à cela un incident éclate entre les marchands et les dirigeants, (3conseillers/dirigeants de Ferdinand de Syrie passent par la fenêtre par les nobles de Prague). Ce fut la Défenestration de Prague. De là, une nouvelle guerre de religion apparait, le roi de France (louis 13) et de suède s’opposent à la coalition Charles Quint +pape et soutiennent les protestants, on aboutit à la victoire des rois de France etc.

Un traité est signé en Westphalie appelé aussi : les traités de « Munster/ Osnabrück », en 1648 et —–met fin à la guerre de 30 ans,

• -reconnait la religion protestante,
• -installe le système Westphalien c.-à-d. un équilibre des nations
• -permet l’émergence d’états-nations et du principe de souveraineté nationale, (appelé aussi période moderne).

3 traités :

• -Westphalie 1648(permet l’indépendance du suisse et des pays bas). Entament le saint empire.
• -Viennes 1814/1815 suite aux Guerres Napoléoniennes détruisent le saint empire.
• -Versailles 1918 finis le tracé et achève le saint empire.

C’est la Désunion de l’unité, marqué par un principe politique qui est la théorie de l’équilibre westphalien petite puissance VS grande puissance.

Apparition d’état comme la Belgique et développement des colonies, ça va un temps car les parts ne sont pas égal, le Royaume unis et la France se sont très bien servie donc apparait de nouvelle tension : la guerre de 1870 entre la France et la Prusse et se développe le « sentiment nationale ».

Ce sentiment apparait après les guerres « meurtrières » d’avant faite par des mercenaires qui au plan psychologique ont des conséquences sur les populations qui se replient sur elles mêmes. Le nationalisme prend encore plus le pas, guerre de 14 puis de 39, donc plu d’unité…

3) Droit public Européen entre 19/20 siècle : guerre idéologique et idée européenne.

Le droit Européen c’est le droit international (des 3 traités) et les Etats Euro contaminent la planète avec eux. Mais à force de se faire la guerre les puissances s’affaiblissent et donc les grandes puissances ne sont plus européennes mais les Usa et l’URSS.

Donc le droit internationales ne se fait plus en Europe, il va se dissocier du droit européen, et concerne bien plus que l’Europe. On va se retrouver avec 2 traités/organisations à vocations européennes :

-une vocation régionale et nationale qui s’insert dans le droit International classique.

– l’idée européenne, des hommes politiques qui veulent effacer le passé et rendre une valeur morale aux états Européens :

Le conseil de l’Europe en 1949 avec la convention européenne des droits de l’homme (autre que des camps de concentration).

Et la CECA pour développer l’économie autonome (autre que des armes).

4) Trois traités ont été signés dans les années 1950 qui marquent le début de l’Union européenne : la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA-1951), la Communauté économique européenne (CEE-1958) et la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom-1957). Ces trois traités comptaient les mêmes six membres : Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, France, Allemagne de l’Ouest et Italie. Ce sont les pays qui ont reçu l’aide Marshall des États-Unis après la Seconde Guerre mondiale.
Contrairement à la CECA, qui expire en 2002, l’Euratom et la CEE ont été conclus pour une durée illimitée.

Le fondement de l’unité européenne est l’idée que seule la coopération pourrait mettre un terme définitif aux conflits et aux guerres en Europe. Depuis 1870, trois guerres de destruction croissante ont vu le jour en Europe occidentale. La France et l’Allemagne ont toujours été les pays concernés. Ils devaient donc faire partie de toute Union européenne, qu’elle soit économique, politique ou militaire. Après la Seconde Guerre mondiale, l’appel à la coopération européenne s’est fait plus fort et l’idée a été soutenue par les États-Unis, surtout après le début de la guerre froide.
De nombreuses propositions pour une forme ou une autre de coopération européenne ont été lancées. Toutes n’ont pas abouti ou n’ont pas été couronnées de succès.

• En 1948, l’Union de l’Europe occidentale (UEO) a été créée, une Communauté de défense initialement entre le Royaume-Uni, la France, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg, rejoints en 1954 par l’Allemagne et l’Italie. L’UEO n’a jamais joué un rôle important, bien qu’elle ait tenté de revitaliser la coopération européenne en temps de crise.
• Toujours en 1948, l’Organisation européenne de coopération économique (OECE) a été fondée par 16 pays européens, c’est-à-dire les pays n’appartenant pas à la sphère d’influence soviétique. L’OECE a organisé la mise en œuvre du plan Marshall. En 1960, elle est devenue l’OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) et la plupart des pays occidentaux et le Japon en sont devenus membres. À l’heure actuelle, 29 pays sont membres de l’OCDE, plus la Commission européenne. L’OCDE dispose de sa propre organisation pour promouvoir l’énergie nucléaire : l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire. Tous ces 29 pays, à l’exception de la Nouvelle-Zélande et de la Pologne, sont membres de l’OCDE/AEN.
• En 1949, l’Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN) a été créée, avec les États-Unis, le Canada et neuf pays d’Europe occidentale, rejoints par la Grèce et la Turquie en 1952 et par l’Allemagne de l’Ouest en 1955.
• En 1950, une Communauté européenne de défense a été proposée.
• Le 18 avril 1951, à l’initiative du ministre français des affaires étrangères Robert Schuman, le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) est signé. Pour la première fois, l’un des domaines politiques centraux, jusqu’alors exclusivement réservé à l’État-nation, passe entre les mains d’une organisation supranationale. Cette intégration économique globale des industries du charbon et de l’acier devait déboucher à terme sur une union politique.
• Le 9 mai 1950, le plan Schumann fut proposé, afin de coordonner la production franco-allemande d’acier et de charbon. Cette date est considérée comme l’étape la plus importante dans le processus d’unification européenne.
• En 1957, les traités dits de Rome (Euratom et CEE) sont signés. L’un des objectifs de la CEE était un marché commun permettant la libre circulation des personnes, des services et des capitaux. Le traité Euratom était destiné à donner un nouvel élan à la coopération européenne et a été mis en place pour promouvoir l’énergie nucléaire.

En fait, l’idée d’Euratom est venue du côté des États-Unis, qui aimaient l’idée d’un grand marché nucléaire européen unifié. Les États-Unis ont lancé leur politique « Atomes pour la paix » en 1953/4 afin de promouvoir l’énergie nucléaire civile. Les États-Unis étaient le principal exportateur de connaissances, d’installations et de matières nucléaires. L’idée américaine d’une union nucléaire européenne a été reprise et a fait partie du rapport Spaak de 1956 (du nom d’un homme politique belge) pour la création d’un marché économique européen commun et d’un marché commun nucléaire séparé : les traités de Rome.