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1) Droit de l’environnement

Ci-dessous, un cours de droit de l’environnement et les fiches de droit de l’environnement :

  • La définition du droit de l’environnement
  • L’histoire du droit de l’environnement
  • Les sources écrites du droit de l’environnement
  • Les sources non écrites du droit de l’environnement
  • La place du droit de l’environnement dans l’ordre juridique
  • La protection de l’environnement est d’intérêt général
  • Droits de l’homme, écologie et droit de l’environnement
  • Le principe de prévention en droit de l’environnement
  • Information et participation des citoyens aux questions écologiques
  • Le principe pollueur-payeur
  • Le principe de précaution
  • L’administration de l’environnement
  • Droit de la nature – droit des risques – droit de la pollution
  • Les politiques de protection de l’écologie, de l’environnement
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Cours de droit de l’environnement

octobre 18, 2019 Cours droit 0

Le droit de l’environnement Le cours complet de droit de l’environnement est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Cours de droit […]

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La définition du droit de l’environnement

septembre 23, 2019 Cours droit 0

LA DÉFINITION DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Qu’est ce que le droit de l’environnement? Il convient de définir la notion d’Environnement : notion « caméléon » (Prieur), difficile à définir. […]

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L’histoire du droit de l’environnement

septembre 23, 2019 Cours droit 0

APPROCHE HISTORIQUE DE LA FORMATION DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT – le droit de l’environnement renvoi à des sources juridiques extrêmement diverses – la plus importante […]

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Les sources écrites du droit de l’environnement

septembre 23, 2019 Cours droit 0

LES SOURCES ÉCRITES DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT  Le droit de l’environnement regroupe les règles juridiques concernant  la gestion,  l’utilisation, et  la protection de l’environnement, la    prévention et […]

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Les sources non écrites du droit de l’environnement

septembre 23, 2019 Cours droit 0

LES SOURCES NON ÉCRITES DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Les sources du droit de l’environnement sont réparties en trois niveaux : sources internationales (traités internationaux, PGD…), sources communautaires (région […]

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La place du droit de l’environnement dans l’ordre juridique

septembre 23, 2019 Cours droit 0

LE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, NOUVELLE BRANCHE DU DROIT?   Le droit de l’environnement est un droit hétéroclite, et le résultat d’une lente maturation. Le droit […]

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La protection de l’environnement est d’intérêt général

septembre 23, 2019 Cours droit 0

L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET LE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT   L’intérêt général  est l’une des notions-clés du droit public. Selon le Vocabulaire juridique de Gérard Cornu, l’intérêt […]

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Droits de l’homme, écologie et droit de l’environnement

septembre 23, 2019 Cours droit 0

DROIT DE L’HOMME ET DROIT DE L’ENVIRONNEMENT  – ce droit à l’environnement a été reconnu au plan international et dans de nombreux pays étrangers – […]

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Le principe de prévention en droit de l’environnement

septembre 23, 2019 Cours droit 0

LE PRINCIPE DE PRÉVENTION     Les Principes Généraux du Droit de l’environnement ont été posés par la loi Barnier du 2 février 1995, et codifiés […]

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Information et participation des citoyens aux questions écologiques

septembre 23, 2019 Cours droit 0

L’INFORMATION ET LA PARTICIPATION DES CITOYENS   => Article L110-1 II 4° Code de l’environnement : « le principe de participation, selon lequel chacun a accès aux […]

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  • L’histoire du droit de l’environnement
  • Les sources écrites du droit de l’environnement
  • Les sources non écrites du droit de l’environnement
  • La place du droit de l’environnement dans l’ordre juridique
  • La protection de l’environnement est d’intérêt général
  • Droits de l’homme, écologie et droit de l’environnement
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  • Droit de l’environnement

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  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
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  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
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  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
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