3) Histoire des Institutions publiques depuis la Révolution

Les abus de l’Ancien Régime, une des causes de la Révolution

POURQUOI LA REVOLUTION? Les abus de l’Ancien Régime « Je définis la Révolution l’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice » Jules Michelet. Ces propos de l’histoire du 19°s traduisent l’exaltation d’une partie des français à l’égard de leur révolution, révolution française (19°- 20°s) que beaucoup considèrent comme la […]

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La réaction de la monarchie face à la Révolution

la monarchie au travail sur elle-même : l’incapacité de la royauté à se réformer Contrairement à la légende noire, les rois de France au 18°s ne sont pas demeurés totalement étrangers aux aspirations réformatrices. Par ex, Louis XVI, jeune roi sensible mais faible de caractère, semble avoir pris au sérieux les idées des philosophes et

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Les Lumières à l’origine de la Révolution (Rousseau, Voltaire, Montesquieu)

l’ordre juridique et politique contesté : les critiques des lumières Les Lumières sont animés d’un esprit de critique universel, au point d’avènement du règne de la critique. Cet esprit philosophique se caractérise par une croyance dans le pouvoir de la raison (les Lumières sont rationalistes) et une confiance dans les progrès de la civilisation. Ce

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Après la Révolution, la recherche d’une République idéale

L’invention du constitutionnalisme moderne : la quête impossible du régime idéal Du point de vue constitutionnel, la période qui s’ouvre en septembre 1789 se caractérise par une grande instabilité. Après une tentative de monarchie constitutionnelle en 1791 et 2 tentatives républicaines, la République Jacobine et le Directoire, on débouchera finalement sur un régime impérial de

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Après la Révolution, la monarchie constitutionnelle

La Constitution monarchique des 3-14 septembre 1791 ou la chronique d’une mort annoncée L’élaboration de cette 1ère Constitution écrite française va durer près de 2 ans. Fin août début septembre 1789 jusqu’à septembre 1791. Dès le mois de septembre 1789, 2 conceptions s’affrontent quand à l’organisation des pouvoirs publics. Le 1er comité de Constitution, qui

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Les réformes administratives et fiscales des révolutionnaires

la rationalisation de l’administration et des finances publiques par les révolutionnaires & 1. La naissance de l’administration moderne A) l’administration centrale : une révolution adm ? On observe la destruction des symboles les plus apparents du syst adm de l’ancien régime. Le conseil du roi laisse sa place à un éphémère CE ; la condition

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Les idées révolutionnaires sur le droit et la justice

Les révolutionnaires face à la justice et au droit & 1. Une idéologie juridique en héritage Les révolutionnaires vouent un culte à la loi et vont faire de cette dernière l’unique source du droit. Ils vont tenter de codifier ce droit. L’idée de codification s’inscrit dans la lignée de l’idéal législatif révolutionnaire. Le mot codification

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Les codifications Napoléoniennes

Les codifications Napoléoniennes A partir de 1801, il y a un durcissement en matière criminelle. Le ministère Public est à l’origine des poursuites. Des tribunaux criminels spéciaux sont créés et statuent sans jury. Les jugements y sont sommaires et peu respectueux des droits de l’accusé (scandale de l’exécut° du Duc d’Enghien). Napoléon va créer la

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