7) Histoire des sources du droit

Les origines du droit français du Ier au XIVème siècle. Le droit romain a laissé en France un héritage considérable, mais pas seulement. Il s’est avéré fondamental pour l’Europe occidentale toute entière, à l’exception des îles britanniques. L’esprit romain est particulier, et c’est cet esprit juridique de Rome qui fait encore aujourd’hui le fondement même … Lire la suite

Le privilège féodal. Le terme privilège vient du latin, formé par la contraction «privata lex». Le privilège est donc la loi particulière d’une communauté en question. Cette communauté a du mériter son privilège. Une communauté peut mériter un privilège en raison de sa fonction, une communauté peut remplir une fonction qui lui accorde une dignité … Lire la suite

Le pluralisme juridique dans le monde féodal : les coutumes territoriales Dans la société féodale, les rapports juridiques entre les individus ne sont pas dictés par la loi. Le dernier capitulaire est édicté en 884. Ainsi, à compter la fin du IXème siècle, et pour plus de deux siècles, le pouvoir législatif du roi ne … Lire la suite

La naissance du droit français :Les lois barbares et la loi salique. Le droit français se développe dans le royaume de France relativement tôt, dès les derniers siècles du Moyen Age. Il trouve sa place dans le pluralisme juridique de l’Europe médiévale. Il s’affirme en tant que droit particulier et cela par opposition au … Lire la suite

Le corpus iuris canonici et la naissance du ius commune. Pour une meilleure discipline ecclésiastique, les artisans de la réforme ecclésiastique, ont suscité l’édiction de règles nouvelles qui sont nombreuses. Le droit canonique est donc en pleine extension. Les grégoriens ne peuvent pas se contenter de cette extension car ils sont aussi soucieux de l’unité … Lire la suite

La réforme grégorienne et ses conséquences sur le droit canonique Après l’an 1000, l’Europe occidentale est en pleine féodalité. Les évêques ont remplacé les princes dépassés en matière institutionnelle, et stimulent les mouvements de paix. Un redressement démographique, accompagné de certaines découvertes technologiques, initient un relèvement économique : le monde change. Une nouvelle renaissance s’annonce … Lire la suite

Le droit canonique : les origines canoniques du droit français. Le droit canonique est celui de l’Eglise chrétienne. Le christianisme nait en Orient, dans un royaume juif, contrôlé par les romains et immergés dans un Orient hellénisé. Les chrétiens ne forment pas un groupe mais plusieurs groupes isolés qui font se rapprocher au fur et … Lire la suite

Les collections canoniques. Les sources du droit de l’Eglise sont diverses, pour la plupart, elles sont de sources régionales. Les textes législatifs sont difficiles à conserver et leur diffusion est aussi délicate, une nécessité s’impose : il faut rédiger les recueils, organiser la collecte des canons des conciles et aussi recenser les décrétales. L’Eglise chrétienne … Lire la suite

La diffusion du droit romain en France capétienne. Lorsque l’école de Bologne rencontrait ses premiers succès, les élèves affluaient pour venir étudier le droit de l’Europe entière. L’étude des lois romaines sont un succès car l’on y enseigne le droit nouveau mais les élèves viennent les étudier car apprendre le nouveau droit c’est une promesse … Lire la suite

Le droit romain au Moyen Age. Le droit romain a sa part de légende, et il est si important, qu’on a même imaginé un mythe fondateur pour illustrer sa renaissance. En 1137, les byzans sont en guerre contre les gens d’Amalphie. La ville est bientôt prise, une maison brule, et derrière les murs, les byzans … Lire la suite