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2) Cours de droit des assurances

Ci-dessous, le Cours de droit des assurances et ses fiches de Droit des assurances

  • La prime d’assurance, définition et paiement
  • La déclaration d’aggravation ou de diminution du risque
  • La déclaration du risque dans le contrat d’assurance
  • Les risques non assurés par le contrat d’assurance
  • Le risque garanti par l’assurance : définition et caractère
  • La modification du contrat d’assurance
  • La conclusion du contrat d’assurance
  • Preuve et formalisme du contrat d’assurance
  • L’action directe de la victime contre l’assuré et l’assureur
  • La sur-assurance et les assurances multiples
  • Le principe indemnitaire de l’assurance dommage
  • Les types d’assurance (assurance de choses, de responsabilité…)
  • Les assurances de personne : assurance de répartition et de capitalisation
  • Le courtier d’assurance
  • Les agents généraux d’assurance et le contrat d’agence
  • La réassurance
  • La coassurance
  • La forme juridique des sociétés d’assurances
  • Le contrôle de l’État sur les sociétés d’assurance
  • Le rôle social et économique de l’assurance
  • Les sources du droit des assurances
  • L’histoire du droit des assurances
  • La définition de l’assurance
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Droit des assurances : cours et fiches

décembre 1, 2019 Cours droit 0

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La prime d’assurance, définition et paiement

juin 5, 2019 Cours droit 0

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La déclaration d’aggravation ou de diminution du risque

juin 5, 2019 Cours droit 0

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La déclaration du risque dans le contrat d’assurance

juin 5, 2019 Cours droit 0

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Les risques non assurés par le contrat d’assurance

juin 5, 2019 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Droit des assurances : cours et fichesLa prime d’assurance, définition et paiementLa déclaration d’aggravation ou de diminution du risqueLa […]

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Le risque garanti par l’assurance : définition et caractère

juin 5, 2019 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Droit des assurances : cours et fichesLa prime d’assurance, définition et paiementLa déclaration d’aggravation ou de diminution du risqueLa […]

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La modification du contrat d’assurance

juin 5, 2019 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Droit des assurances : cours et fichesLa prime d’assurance, définition et paiementLa déclaration d’aggravation ou de diminution du risqueLa […]

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La conclusion du contrat d’assurance

juin 5, 2019 Cours droit 0

Les autres fiches de cours : Droit des assurances : cours et fichesLa prime d’assurance, définition et paiementLa déclaration d’aggravation ou de diminution du risqueLa […]

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Preuve et formalisme du contrat d’assurance

juin 5, 2019 Cours droit 0

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L’action directe de la victime contre l’assuré et l’assureur

juin 5, 2019 Cours droit 0

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  • Le principe indemnitaire de l’assurance dommage
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  • La définition de l’assurance
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  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
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  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

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