La famille à l’ère des invasions barbares

Ces invasions barbares ne se sont pas produites dune seule traite. L’expression désigne des raids auxquels se livrent les germaniques, désigne l’installation progressive des barbares sur le sol de l’empire. Avant l’installation de ces peuples sur le sol de l’empire ces peuples ignoraient l’usage de l’écrit. Dès leur installation ces peuples vont mettre par écrit les lois propres à chaque nation. On distingue les lois franques et notamment la loi salique, celle des francs saliens. Querelles doctrinales sur l’origine de cette loi, pour certains c’est l’œuvre de Clovis Vème, pour d’autre elle remonterait au IIIème.

Cette loi salique est un tarif de composition pécuniaire, à chaque délit correspond une somme d’argent, une composition que le coupable doit verser à la victime pour racheter son crime. Ces compositions permettent d’éviter toute vengeance, en acceptant la somme la victime renonce à son droit de se venger. Garantissaient la paix publique, la vengeance e concernait pas que 2 individus, elle était l’affaire de deux familles, pouvait déclencher des guerres civiles, d’où l’intérêt de la limiter.

Les lois barbares diffèrent du droit romain, même si on peut constater une influence de ce droit sur les lois barbares.

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Le droit de la famille est fondé sur une conception particulière de la solidarité familiale.

La famille et la parenté se révèlent importantes dans un univers où les conflits se règlent souvent par armes. Le soutient familial est indispensable pour survivre mais aussi pour accomplir certaines procédures. Il est toujours possible pour un individu de s’affranchir de ce groupe familial.

L’expression d’un droit archaïque: vengeance privée et preuves irrationnelles

L’existence de conflits opposant deux familles après un délit prouve la faiblesse de l’état. Le roi à cette époque est un chef de guerre, pas encore un roi de droit divin, il n’y a pas d’autorité incontestée, il ne peut donc pas y avoir de justice, le règlement des conflits dégénère en violence collective.

Sous les 2 premières dynasties, les rois sont impuissants à endiguer ce phénomène des guerres privées. Pour ces peuples, venger l’offense faite à un proche est un devoir. Il existe néanmoins des juges qui sont des comtes, délégation de la puissance publique mais dont les décisions ne sont pas toujours respectées. Il était possible de faire appel à euxil y avait un procès, il appartenait à l’accusé de prouver qu’il n’avait pas commis de crime, présomption d’innocence, pour cela il peut avoir recours à :

La COIURATIO, l’accusé se présente avec une douzaine de co-jureurs qui promettent avec lui qu’il n’a pas commit le crime dont il est accusé, l’accusé est alors purger de l’accusation qui pèse sur lui. Les lois germaniques ne précisent pas que les co-jureurs soient des membres de la famille, en pratique la préférence est donné aux membres des deux lignes. Si l’accusé ne réunit as suffisamment de co-jureurs il peut avoir recours
Aux ordalies (jugement de dieu) = épreuve physique qui a un rôle probatoire, c’est un test de pureté. Sont de véritables jugements dont le magistrat tirera les conséquences. La plus courante : l’ordalie de l’eau bouillante : l’accusé devait récupérer une pièce au fond de l’eau bouillante, si la blessure cicatrice, il est innocent. Ces preuves sont dites irrationnelles mais elle obéissent à une certaine logique, qui s’explique par l’importance des convictions religieuses de l’époque.
Recours au duel judiciaire, ca qu’il livrait bataille à l’accusateur, celui qui remportait la joute était considérer comme étant dans son droit.

La solidarité intervient au moment du rachat de la peine.

Des moyens d’acquitter le prix de l’homme

Toute l’économie du droit germanique repose sur le système des compositions pécuniaires c’est à dire que chaque délit correspond à une somme.

La composition par excellence était celle qui permettait de se racheter d’un homicide c’est à dire que le coupable doit alors verser le prix de l’homme : le WERGELD. Dans la loi salique il existait différents wergelds, il revenait plus cher de tuer un franc qu’un gallo-romain par exemple. Dans ce wergeld on distingue une partie : 1/3 qui va être versé au roi à titre d’amende = le FREDUS. Le reste, était versé aux enfants de la victime ou à défaut à ses plus proches parents. Ne s’agissait pas à un dédommagement mais d’empêcher la famille de la victime de se venger.

Si le délinquant ne peut pas payer, il est soit réduit en esclavage soit mis à mort. C’est alors qu’intervient la solidarité familiale par le biais de la procédure de la CHRENECRUDA : un procédé conduisant à acquitter le wergeld à la place du délinquant. Si aucun parent ne peut payer le wergeld, il reste un espoir, c’est à dire que le délinquant se rend à 3 cessions successives du tribunal pour provoquer le paiement d’un tiers, dans l’espoir que quelqu’un paye à sa place, à défaut il est soit mis à mort soit réduit en esclavage.

Cette pratique ainsi que le rachat des délits vont perdurer jusqu’au 13^ème même après un édit de 596, qui prévoit que le coupable d’un homicide doit subir une peine publique.

Cette solidarité pouvait se révéler lourde et le délinquant pouvait vouloir quitter la famille.

La mise hors de la famille.

= la FORIS FAMILIATIO c’est le procédé à l’issue duquel l’individu va devenir étranger à sa famille. Cette solidarité familiale était très lourde. L’individu se rendait devant le tribunal, il brise 4 brindilles de bois au dessus de sa tête qu’il éparpille en prononçant la formule consacrée, à l’issue de quoi il quitte définitivement sa famille. La famille ne peut plus faire appel à lui, mais il ne peut plus solliciter son aide, il perd tout droit successoral et au moment de son décès, ses biens échappent à sa famille, ils vont grossir le trésor royal.

Cette pratique illustre une société où l’état est suffisamment fort pour permettre à l’individu d’exister en dehors de sa famille.

Cette procédure est exceptionnelle, très rare sous les mérovingiens, elle va devenir plus fréquente sous les carolingiens car ils vont réussir à imposer leur autorité sur les factions privées, mais dès le milieu du 9^ème, l’autorité royale se décompose ce qui va entrainer un resserrement des liens familiaux.