L’organisation des Seigneuries

La seigneurie est un ensemble de terres, c’est-à-dire de propriétés foncières, de droits et de redevances. Elle s’organise autour d’un château fort, ou d’une abbaye. C’est un lieu de pouvoir, de résidence, et de refuge mais aussi il témoigne d’un système d’exploitation agricole. La seigneurie est le cadre privilégié par lequel l’aristocratie médiévale assure sa dominance sociale, économique et politique. La seigneurie réunit le seigneur et les paysans qui travaillent la terre, seule source de revenus pour eux. les seigneurs sont propriétaires de la réserve, de terres et ils perçoivent des impôts, le cens, et des banalités pour l’usage du moulin, du four et du pressoir. Il rend aussi la justice dans son château. Le possesseur d’une seigneurie porte le titre de « Seigneur »

Les autres fiches de cours :

I) La gestion économique de la seigneurie
A) Banalités et police économique
B) Les droits seigneuriaux
C) Les taxes indirectes
D) Les profits de justice
E) Le droit de battre monnaie
II) Administration de la seigneurie

I) La gestion économique de la seigneurie

Les droits du seigneur résultent de ses pouvoirs de justice et de ban. Il prélève certaines catégories de droit et impose aux paysans toutes les règles qui organisent la vie dans la seigneurie.

A) Banalités et police économique

Le terme « banalité » désigne une des caractéristiques les plus durables du seigneur sur ses paysans (ou ses citadins). Les seigneurs qui ont acquis le « droit de ban », ont le pouvoir de fixer les règles de travail dans la seigneurie. Le seigneur a le pouvoir de fixer la date du début des vendanges, c’est le ban des vendanges. Il fixe aussi la date à partir de laquelle les paysans peuvent vendre leur vin, le banvin.

Dans un sens plus étroit le terme de banalité désigne un système d’utilisation du matériel agricole fixé par autorité du seigneur ;

– Le moulin banal : le seigneur fait construire un moulin et établi un monopole au profit de son moulin désormais les paysans doivent utiliser ce moulin contre une redevance.

Dans la plupart de coutumes le seigneur impose le moulin banal vivant dans le périmètre d’une lieue autour du moulin. (Idem pour le four.)

En cas d’infraction les paysans doivent une amende au seigneur qui confisque la marchandise. Le seigneur est responsable de la défense des intérêts commun.

Les chemins ou les routes doivent être entretenues par lui (corvée ou redevance).

C’est lui seul qui peut créer des foires ou des marchés, décide de leur emplacement et de leur règlement.

De même le seigneur prend toutes les mesures relatives aux hommes qui vivent dans la seigneurie, il fixe par exemple les conditions d’utilisation des forêts, des landes, des marais c’est-à-dire de toutes les terres « vagues ». C’est lui qui règlemente l’exercice des professions, autoriser la création de boutiques…

B) Les droits seigneuriaux

– « La taille » est une taxe due au seigneur justicier par les roturiers qui sont couchants et levants dans la seigneurie. A l’origine c’est un prélèvement en nature sur les récoltes des paysans, elle sera ensuite remplacée par une taxe en monnaie. Comme la contrepartie de la protection du seigneur sur ses habitants, l’Avenagium (avoine), Fromentagium (froment).

Cette taille est un impôt direct le plus souvent payable par « feu », par ménage ayant une habitation séparée. Cette taxe est particulièrement lourde pour les paysans au 10^ème et 11^ème siècle. Ensuite elle va s’alléger car elle va être fixé à un nombre déterminé et immuable de pièces de monnaie et aussi en raison de l’augmentation continue du coût de la vie.

De plus, les habitants de la seigneurie vont obtenir progressivement l’abonnement à la taille c’est-à-dire elle va être fixée dans sa périodicité et dans son montant alors qu’à l’origine le seigneur peut la prélever en fonction de ses besoins. A la fin du 13^ème s, elle n’est plus très lourde pour les paysans et moins profitable pour le seigneur. Les seigneurs se sont approprié la dîme autrefois perçue au profit de l’Eglise.

C) Les taxes indirectes

– Les droits de péage sur la circulation des marchandises

Les un proviennent de l’époque franque, d’autres ont été établis à l’époque féodale et ils se multiplient entre le 9^ème et le 11^ème siècle.

En effet il est très facile d’établir un péage en exigeant une redevance de ceux qui veulent utiliser une voie de communication.

– Les taxes sur les transactions

Le seigneur a le droit d’autoriser la création de marchés publics, de boutiques et à cette occasion il exige des droits sur les marchandises qui sont portées ou vendues dans ces lieux (les leudes). On utilise plus souvent des termes plus concrets comme « tabernagium », « salagium » (sel), « carnagium » (viande)…

– Les droits sur les poids. Le seigneur contrôle les mesures utilisées sur les marchés publics.

D) Les profits de justice

– Les amendes perçues par le seigneur en cas de violation du ban : confiscation des armes du vaincu du duel judiciaire, confiscation de tous les biens des condamnés à mort. A partir du 13^ème lorsque le recours aux actes écrits devient habituel le seigneur justicier perçoit un droit de sceau lorsqu’il délivre un acte ou une pièce de procédure portant son sceau.

– Les biens sans légitime propriétaire ; tout ce qui n’a pas de légitime propriétaire revient au seigneur : les trésors, les mines, les successions vacantes, successions d’individus pas rattachés à une famille légitime.

A partir du 12^ème siècle sous l’influence de l’Eglise dans le droit médiéval, le « bâtard » n’est pas rattaché à sa famille et ses biens reviennent au seigneur s’il meurt sans descendant légitime.

Le seigneur recueille la succession de « l’aubin » qui est l’étranger à la seigneurie venu s’installer dans la seigneurie mais en dehors du droit local, il ne s’est pas encore déclaré « l’homme du seigneur ».

– Les biens abandonnés : Le droit de naufrage, dans les seigneuries riveraines de la mer, tout ce qui s’échoue sur la plage appartient au seigneur. A l’origine ce droit est conçu de manière très rigoureuse si bien qu’il s’applique même s’il y a des naufragés.

C’est seulement à partir du 12^ème qu’on admet que les rescapés peuvent revendiquer la marchandise (un an et un jour). Le droit du seigneur s’exerce sur tous les biens immobiliers sans titulaire déterminé (landes, bois…).

E) Le droit de battre monnaie

Ce droit a été accaparé d’abord par les Comtes et ensuite par d’autres puissants seigneurs.

En France, des dizaines de seigneurs frappent une monnaie pour leur propre profit. Le profit est représenté par la différence entre coût de fabrication de pièce et le pouvoir libératoire assigné à cette pièce.

II) Administration de la seigneurie

A la tête de chaque communauté paysanne, il y a un « maire ». Il mène les hommes aux corvées et perçoit des redevances.

Les fonctions administratives sont le plus souvent attribuées par les seigneurs par un système de fermage au plus offrant. Les agents sont souvent pressés d’accroitre leurs gains et pressent les populations. Ils détournent certains profits seigneuriaux à leur propre profit.

Les grands seigneurs établissent un embryon de gouvernement avec chambrier, sénéchal, connétable. Dans ces grandes seigneuries l’organisation évolue dans le sens d’une plus grande efficacité.

Ce mouvement va être prolongé par l’amélioration de l’administration royale, il est lié à la concentration du pouvoir et de la richesse qui se manifeste à partir du 12^ème siècle. A partir de ce moment les seigneurs établissent de véritables textes de loi : les établissements.

L’organisation de la seigneurie n’est pas restée figée tel qu’elle l’était au 11^ème et 12^ème siècle.

A l’origine, cette seigneurie apparaît comme un ensemble de prestations au profit du seigneur. Du fait du morcellement des réserves, se produit une réduction des revenus provenant de la terre et des corvées.

Les seigneurs veulent de plus en plus avoir des ressources en monnaie car entre le 11^ème et le 13^ème siècle la vie devient de plus en plus coûteuse.

Les paysans souhaitent que les prestations en travail soient remplacées par des redevances en monnaie, signifiant une plus grande liberté et plus de temps.

Au 14^ème siècle, les corvées sont devenues plus légères et sont remplacées par le « fermage » et le « métayage ». Souvent les structures seigneuriales se dégradent. Beaucoup de petits seigneurs endettés vendent leur seigneurie au bourgeois. Il y a une influence de l’individualisme de plus en plus marquée, provoquant une multiplication des partages et de seigneuries minuscules vidées de leurs puissances.

Les phénomènes de ventes s’accroissent, provoquant un mouvement de concentration des terres au profit des seigneurs les plus puissants.

Les grands seigneurs accroissent leur pouvoir et leur fortune au détriment des petits seigneurs. Cela annonce le développement de l’autorité du Roi, donc de sa suzeraineté, puis de sa souveraineté.