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8) Droit pénal des personnes

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Tentative de meurtre et meurtre consommé

mai 28, 2020 Cours droit 0

Les homicides intentionnels : l’élément matériel du meurtre L’homicide intentionel a un nom : le meurtre : article 221-1 du Code pénal. C’est le fait […]

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L’élément psychologique ou intentionnel du meurtre

mai 28, 2020 Cours droit 0

L’élément moral du meutre Comment sait-on qu’une infraction est intentionnelle ou non ? Article 121-3 du Code pénal : article de droit pénal général qui […]

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Meurtre : répression du meurtre et sanctions pénales

mai 28, 2020 Cours droit 0

La répression du meurtre en droit pénal Selon les dispositions de l’article 221-1 du Code pénal, “le meurtre est le fait de donner volontairement la […]

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La violence physique : définition, élément matériel

mai 28, 2020 Cours droit 0

Les violences en droit pénal  La violence est incriminée en tant que telle aux articles 222-7 et suivants du code pénal. Plusieurs textes l’incriminent car […]

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L’infraction consomée ou la tentative de violence en droit pénal

mai 28, 2020 Cours droit 0

L’élément materiel de la violence : L’élément objectif du résultat  Si on s’en tient à l’élément objectif du résultat, c’est-à-dire l’atteinte : l’atteinte à l’intégrité […]

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La violence : L’élément moral de la violence

mai 28, 2020 Cours droit 0

L’élément moral de la violence La violence est l’utilisation intentionnelle de la force physique, de menaces, à l’encontre des autres, un groupe ou une communauté, […]

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La sanction pénale des violences physiques

mai 28, 2020 Cours droit 0

La répression des violences en droit pénal Les actes de violence physique sont des infractions punies par la loi (contravention, délit ou crime). Les sanctions […]

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La sanction pénal des tortures et barbaries

mai 28, 2020 Cours droit 0

Les actes de torture et de barbarie On les retrouve aux articles 222-1 et suivants du Code pénal. « Le fait de soumettre une personne à […]

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Empoisonnement et administration de substances nuisibles

mai 28, 2020 Cours droit 0

 L’administration de substances nuisibles L’administration de substances nuisibles est un délit créé en 1832 pour compléter l’empoisonnement, qui ne s’appliquait qu’à des substances mortelles. Cette […]

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Le harcèlement moral et les menaces en droit pénal

mai 28, 2020 Cours droit 0

Les violences morales qualifiées de particulières : menaces, harcèlement moral, agressions sexuelles Le harcèlement moral  – Article 222-33-2 (Modifié par LOI n°2014-873 du 4 août […]

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  • L’élément psychologique ou intentionnel du meurtre
  • Meurtre : répression du meurtre et sanctions pénales
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  • L’infraction consomée ou la tentative de violence en droit pénal
  • La violence : L’élément moral de la violence
  • La sanction pénale des violences physiques
  • La sanction pénal des tortures et barbaries
  • Empoisonnement et administration de substances nuisibles
  • Le harcèlement moral et les menaces en droit pénal
  • L’infraction non intentionnelle ou involontaire
  • Faute d’imprudence : définition, élements constitutifs, sanction
  • La répression des infractions involontaires ou non intentionnelles
  • L’empoisonnement : définition, sanction pénale
  • L’exposition d’autrui à un risque
  • La provocation au suicide
  • Le délaissement des personnes vulnérables et des mineurs
  • L’infraction d’abstention contre l’intégrité corporelle
  • Viol et agressions sexuelles : défintion, éléments constitutifs
  • La sanction pénale de l’agression sexuelle
  • Les atteintes sexuelles
  • L’exhibition sexuelle
  • Le harcèlement sexuel
  • La séquestration (Article 224-1 du Code pénal)
  • La répression des infractions de séquestration
  • Exploitation de l’atteinte à la vie privée (art. 226-2 code pénal)
  • L’atteinte à la vie privée (article 226-1 du code pénal)
  • La violation du domicile : définition, sanction
  • Le secret des correspondances
  • Le secret des correspondances téléphoniques
  • Le secret professionnel et sa violation
  • Les justifications de la violation du secret professionnel
  • Droit pénal des infractions sur les personnes

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