Les peines sous l’empire Romain (le droit pénal romain) l’Empire romain est né en 27 av JC et s’est terminé en 476. En 27 av. J.-C., l’Empire romain est dirigé par un premier empereur nommé Caïus Cesar Octavianus Augustus : il est devenu le maître de tout le monde occidental civilisé, constitué au sud … Lire la suite
Les temps féodaux : La domination seigneuriale et l’émergence de la justice seigneuriale La féodalité est un système politique, ayant existé en entre le X e siècle et le XII e siècle, dans lequel l’autorité centrale, qui est affaiblie ( après la fin de l’Empire carolingien), s’associe avec les seigneurs locaux et ceux-ci avec leur … Lire la suite
L’action des agents du roi sous l’Ancien régime. Le roi s’intéresse de près à ce fonctionnement complexe et bouillonnant. Il intervient au moyen d’agent qui ne sont pas des officiers et sont donc à priori dépendants et révocables. Ils ont un statut de commissaire, car ils ont un domaine de compétence définit. Le roi a … Lire la suite
L’administration du territoire sous l’Ancien régime. Elle est assurée de 2 façons, par des institutions liées aux populations et par des agents nommés par le roi, chacun devant cohabiter. §1. Les autonomies administratives A. Au plan local. Il s’agit de parler ici des villes et des villages. a) Les « villes et bourgs murés ». … Lire la suite
La succession dynastique. Elle ne s’est pas faite sans règles. Il a fallu la régler au fur et à mesure que les difficultés se présentaient. Sous les capétiens s’est affirmé un principe de primogéniture masculine (le problème de la succession des filles ne s’était pas posé, les capétiens n’ayant eu que des garçons). A. La … Lire la suite
Les fondements du pouvoir royal du moyen-âge à la révolution. Cette royauté repose sur deux aspects, elle poursuit l’accomplissement d’une mission c’est son caractère fonctionnel, mais est aussi concerné le caractère indépendant de ce pouvoir dont la nature est d’être à l’écart et libre des autres pouvoirs (on le qualifiera d’absolu) § 1. Le caractère … Lire la suite
La réforme de l’Eglise La réforme de l’église vient avant et sert de support aux réformes temporelles. C’est la réforme de l’église, la réforme Grégorienne, dont Grégoire VII est l’acteur. Pour comprendre, il faut se souvenir que l’église en tant que système de pouvoir s’est trouvée engloutie dans le système féodo-seigneurial, qui a touché toute … Lire la suite
La seigneurie. Ce phénomène perdure, il y a des seigneuries partout et le pouvoir est morcelé, mais dans ce morcellement apparait le phénomène des villes qui sortent du système féodal et construisent des seigneuries d’une nouvelle nature. § 1. La naissance des seigneuries. Dans la seigneurie sont confondues les 2 notions de propriété privées du … Lire la suite
L’appareil répressif romain Commençons par une courte histoire de Rome sous l’Antiquité. Selon la légende, Remus et Romolus ont été élevé par une louve. Selon une légende romaine, après avoir tué son frère Remus, Romulus aurait fondé la ville de Rome en 753 avant J. -C. sur la colline du Palatin. Sept rois étrusques succèdent … Lire la suite
Droit franc : juridiction et procédure pénale franque Les Francs sont un peuple germanique qui a donné son nom à la France, pour l’avoir envahie au Ve siècle. Il s’agit en effet d’un agrégat de peuples germanique qui ont su être réunis par d’abord Clovis puis par la suite de nombreux autres rois Les Mérovingiens … Lire la suite