Ci-dessous, le cours de droit de la responsabilité civile et ses fiches sur la responsabilité civile :
- Les origines et les fonctions de la responsabilité civile
- Différences entre responsabilité civile, pénale, administrative…
- L’objectivisation de la Responsabilité Civile
- La faute en responsabilité civile (notion, éléments constitutifs)
- Les caractères et les catégories du dommage réparable
- Les causes d’exonération de responsabilité civile
- Existe-t-il une responsabilité générale du fait d’autrui ?
- La responsabilité des pères et mères
- La responsabilité des commettants (condition, régime)
- La responsabilité des professeurs ou instituteurs
- Les conditions d’indemnisation des accidents de la route
- Exonération de responsabilité en cas d’accident de la route
- La mise en œuvre de la responsabilité en cas d’accident
- La responsabilité du fait des produits défectueux