La polygamie en droit marocain
La polygamie : Le nouveau code de la famille s’il n’a pas aboli la polygamie , l’a entouré de membre de condition de fond et de forme à la lecture des disposition du code en la matière la polygamie est l’exception et la monogamie est le principe , le code de la famille considère d’entrer de jeu que le la polygame est interdite quand il y a un clause le monogamie introduite par l’épouse , elle est également interdite quand un injuste est a craindre entre les épouses.
La polygamie au Maroc est donc finalement très rare car il existe beaucoup des restriction et des conditions strictes. Un homme peut contracter un mariage polygamique avec jusqu’à quatre femmes, à condition d’obtenir l’autorisation préalable d’un juge et de respecter certaines conditions.
- Le demandeur doit fournir une justification solide pour son désir de se marier à plusieurs reprises
- prouver qu’il a les moyens financiers nécessaires pour prendre en charge toutes ses épouses et leurs enfants.
- le juge doit également s’assurer que la polygamie ne causera pas de préjudice à l’une des épouses.
- toutes les épouses doivent être traitées équitablement et que chaque épouse a droit à un logement séparé, ainsi qu’à une part égale de l’attention et des ressources financières du mari.
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Le juge n’autorise pas la polygamie s’il voit d’après les éléments du dossier que l’époux demandeur n’est pas en mesure de prendre en charge deux famille et de répondre à l’ensemble de leur besoin de manière équitable pour autoriser la polygamie l’époux demandeur doit adresser un demande d’autorisation au juge dans laquelle précise le motif objectif et exceptionnelle qui fonde sa demande de mariage polygamique , Exemple : (stérilité, maladie, incapacité d’avoir des relation conjugale…) cette demande doit être assortie de l’ensemble des document justifiant la situation financière du demandeur.
Le juge convoque l’épouse à une audience qui aura lieu à huit clos en chambre de conseil, lors de cette audience un réconciliation est tenté après avoir écouté les deux époux, les débat en chambre de conseil, peuvent donné lieu à 3 situation :
1- L’épouse accepte le mariage polygamique avec au sans condition (Exemple : avoir un logement propre, pension alimentaire, droit des enfants…)
2- refus de l’épouse qui s’obstine a demander le divorce si le marie persiste à vouloir contracté un nouveau mariage, dans ce cas le tribunal fixe un mentant couvrant les droits de l’épouse et des enfants à consigner dans la caisse du tribunal dans un délai d’une semaine , à l’expiration de ce délai , le défaut de consignation de la somme est équivalent à la renonciation de l’époux de son projet de mariage polygamique.
3- L’épouse refuse le mariage polygamique et ne demande pas le divorce dans le cas le tribunal déclenchera d’office la procédure de la discord
Le mariage polygamique dans le cadre du nouveau code a également prévu le droit à l’information de la seconde épouse, cette dernière doit être mise au courant que le future marie est déjà engager dans les liens de mariage , elle doit donné sans accord en connaissance de cause , l’information et l’accord de la 2 épouse sont notifier sur un procès verbale officiel
La pratique de la polygamie est donc de moins en moins courante au Maroc, en grande partie en raison de la hausse des coûts de la vie, de la pression sociale, et de la préférence pour la monogamie.