Les théorie sur l’origine de l’État

Théories sur l’origine de l’État

La forme d’organisation des sociétés humaines est passée par trois stades qui correspondent à une forme du pouvoir

Plan du cours :

A. Les groupements

Les groupements sont les premiers ensembles humains, ils peuvent être des clans, des tribus, qui vivent ensemble pour assurer la défense contre les autres (la nature, les autres groupements), apporter de la nourriture au groupe, assurer la procréation.

=> Il n’y a pas de différenciation, et les liens de parentés entre les individus socnt étroits.

Il existe donc un pouvoir diffus, les décisions reposent sur l’accord du groupe et des croyances / coutumes. Ce pouvoir diffus est suffisant.

B. Les sociétés

Ces groupements s’élargissent, une certaine spécialisation apparaît. Il y a moins de liens familiaux et une séparation des individus.

=> Contacts avec les voisins.

Apparaissent des problèmes nouveaux, d’où la nécessité d’une prise de décision. Un homme ou un petit groupe reçoit la capacité de décider : le pouvoir. Il est choisi pour sa ou ses qualités propres. Par exemple, cela peut être le plus vieux, le plus fort, le plus courageux, le plus habile, etc.

Il y a alors un risque de compétition, donc d’instabilité, menaçant la sécurité du groupe. Le pouvoir est individualisé : on sait qui commande sans être pour autant sûr que c’est le bon. Il n’y a pas de règles d’attribution du pouvoir, d’où des conflits possibles.

C. L’Etat

On veut créer un support stable, permanent, abstrait, sur lequel repose le pouvoir. Cf. la formule « Le roi est mort, vive le roi ». => le pouvoir est institutionnalisé. La continuité est assurée. Le problème reste la définition des règles d’attribution du pouvoir. Ces règles une fois définies sont en quelques sortes les premières règles de Droit, car elles sont générales et impersonnelles.

Le pouvoir, ou en tout cas son attribution, s’organise dans l’Etat.

L’origine de l’État selon les philosophes du 17eme siècle

Pour les philosophes du 17^ème siècle, sans connaissance anthropologique ou historique, subsiste un mystère : pourquoi les hommes ont-ils créés cette institution qu’est l’Etat ? La réponse fut longtemps : « c’est la volonté divine ». Dès lors que l’on ne croit plus à l’origine divine, apparaissent des théories classables en trois groupes :

les théories du contrat
les théories du conflit
les théories de la fondation-adhésion

A. Les théories du contrat

Deux approches :

1. La théorie du contrat politique

Formulée par John Locke, dans son Essai sur le gouvernement civil, 1690. L’Etat naît d’un accord entre les puissants et des groupes déjà constitués qui maîtrisent un territoire. Ces territoires s’unissent et les puissants s’allient entre eux.

=> contrat entre puissants.

Mais ces entités qui s’agrègent entre-elles ne sont elles pas déjà des Etats ?

2. La théorie du contrat social

Formulée par Hobbes dans le Léviathan en 1651, reprise et exposée par Rousseau dans le Contrat social en 1762.

Pour Rousseau, l’homme vit dans un Etat de nature. Les hommes décident de se réunir pour former un Etat par un accord avec tous : un contrat social. => Ils cherchent quelle est la volonté de cet ensemble dans lequel ils entendent vivre. Ils abandonnent une part de liberté pour les céder à l’Etat. => Perte d’autonomie.

Critique de la théorie : il n’existe aucune trace de tels accords. Cet acte de volonté ne s’est pas passé ainsi. Cette idée de contrat social est pourtant forte : l’idée que l’Etat est là pour assurer l’intérêt général et mettre en oeuvre la volonté générale. Ce mythe est celui sur lequel nous vivons.

B. Les théories du conflit

1. Conflit physique

Idée qu’un groupe humain accroît sa domination sur un autre groupe par conquête et s’efforce de la maintenir. Ex : l’Angleterre conquiert la Normandie en 1066.

Cependant, la décolonisation dans les années 1960 est le phénomène inverse (naissance d’Etat à partir de la perte de conquêtes coloniales).

2. Conflit économique (Marx)

Idée que dans une société humaine, la différenciation est économique et se fait en fonction du mode de production. L’Etat est donc pour Marx l’instrument qui maintient cette situation en place et permet à une classe de dominer l’autre. C’est vrai au 19^ème siècle, mais discutable au 20^ème siècle : la volonté de supprimer les classes et la mise en pratique de cette volonté ne s’est pas traduite par une diminution de l’autorité de l’Etat (par exemple, l’ex-URSS).

C. La théorie de la fondation-adhésion

Due à Maurice Hauriou dans les années 1920.

C’est l’idée qu’un certain nombre de puissants décident de se réunir dans un Etat avec un consensus de la population autour de ce nouvel agrégat. Le pouvoir apparaît donc légitime, puisque accepté par tous. Cette théorie s’applique très bien aux Etats nouveaux nés de la décolonisation (1960’s). La chose est acceptée et elle est en charge de l’intérêt général. Dans la continuité, un pouvoir exercé par un groupe qui ne l’accepte pas fini tôt ou tard par disparaître.

L’Etat est l’instrument qui contient les différences en les dépassant.

Le cours complet de droit constitutionnel est divisé en plusieurs parties :