La redistribution des revenus

La redistribution des revenus :  

La production nationale va être redistribuée sous forme des revenus, cette répartition se fait en 2 temps.

A. Répartition primaire des revenus

Elle va rémunérer la contribution d’un individus pour son apport de facteurs de production à la création de richesse. 

Salaire : ensemble des sommes versées aux salariés en échange de son activité rémunéré Revenus mixte : Revenus des entrepreneurs individuels, place à part : il apporte les moyens de production et perçoit une rémunération de son activité,  par un salaire mixte : ni salaire ni revenu de la propriété : c’est les 2 Revenus d’Activité : participation direct a la production Revenus de la propriété : participation indirect à la production, dans ce cas un agent met a la disposition des autres agents ce qui constitue un patrimoine pour la production. Revenus de 3 types : Intérêts et dividendes, Loyer et revenus des terrains si je loue une bâtiment, un terrains, Plus value lorsque je revend mon capital. => Les revenus primaires rémunèrent une contribution à l’activité économique, contribution soit direct soit indirect. 1) Les revenus primaires des agents Salaire brut : c la rémunération du salarié en échange de son travail or le salarié à la fin du mois touche un salaire net pas brut car il paye un certain nombre de cotisations sociales. Salaire net: somme monétaire que va recevoir le salarié a la fin du mois. Des divergences de revenus entre les hommes et les femmes, mais augmentation des revenus de 2008 à 2009.

2) Les inégalités de revenus Une première mesure des inégalités : la distributions principale des revenus (En France) l’objectif :diviser la pop des salariés Français en 10 groupes: 100% de salariés/10. Fonction de répartition de la population. Tranche de population de 10% de population, population saucissonner en 10 parties. 1ère ligne 10% des français les plus pauvres: – de 10000e /AN et la moyenne des français représente 7698 e 2ème ligne 10% des français ont entre 10 000euro et 12405 euro / an et la moyenne de revenue de ces 10% des français correspond a 13253 euro /an. Avant le 5ème décile moitié de la population la moins aisés. Répartition des français par tranche de revenue Rapport inter décile : Revenue, décile + fort / Revenue, décile + faible. La moyenne des français les plus riches ont un revenue 6,6 fois supérieur a la moyenne des français les plus pauvres 

Quels sont ces inégalités et comment les mesure-t-on? Rapport interquartile: 25% des français les plus riches par rapport au 25% des français les plus pauvres. Différence entre les quartiles. Les Français qui gagne plus de 33 896 euro, leur revenu moyen est + élevé: 50776 euro. Il y a très peu de Français qui sont extrêmement riche mais ceux qui le sont le sont beaucoup. Evolution du rapport inter décile concernant les revenues des ménages. Ce rapport inter décile des inégalités diminue: en 1970 les 10% des Français les plus riche avaient un revenue 4,6 fois supérieur aux 10% les plus pauvres. En 1980 on arrive a une rapport de 3,5. On a une baisse, une réduction des inégalités. 2003, 2004: augmentation de ce rapport inter décile. Deuxième courbe :

 la courbe de Lorenz: étudie la distribution des revenus, courbe n’est pas droite, tirée vers l’abscisse: il existe des inégalité, plus elle sera tiré vers des abscisse plus on aura une situation inégalitaire. Lorsque 99, 9 % ont rien et 0,01 % des français ont tous les revenus = situation la plus inégalitaire. Ici 20% des Français ont 10% des revenus. 50% des Français on 30% des revenus. En 2007 10% des français les plus riche détiennent 25% des revenus. 

Pb: Pourquoi on a ces inégalité de revenus? Que faire? Politique de laisser ces inégalité ou réduire ces inégalités, soit une politique sociale. Lors de cette politique sociale  l’Etat intervient, la répartition secondaire des revenus prend en compte le rôle de l’Etat

B. La répartition secondaire des revenus.

On étudie les inégalités de revenus, on veut 1 intervention de l’Etat pr établir une certaine équité: on va prendre aux uns pour donner aux autres. Cette répartition fait intervenir des notions importantes en terme de justice sociale et redistribution: revenus de transfert. Aspect typique de cette redistribution: La fiscalité. En fiscalité il y a certains impôts qui vont permettre une redistribution des revenus des plus riches vers les plus pauvres: impôts sur les revenus. Déclaration des revenus de l’année on prend en compte les revenus de n-1. Impôt sur le revenu: impôt progressif:. Les 1ers revenus vont être – taxés que les derniers. Création de tranche d’imposition auxquels on met un taux d’imposition de plus en plus élevé. Pour ceux qui ont des revenus inférieur a 5963 euro devront payer 0 d’impôts. Ceux qui ont enter 5963 et 11896 auront 5, 5% de leur revenus a payer. Un individus qui a déclaré 30000 euro de revenus va être imposer a hauteur de 30%, donc devra payer 9000 euro: NON seulement 30 000- 26420 seront imposés a 30%. Plus je m’élève dans la hiérarchie des revenus, plus mes revenus supplémentaire sont imposable. On résonne sous forme de taux marginal de production c’est la marge du revenu dans la tranche qui va être imposé au taux correspondant. Il faut faire une distinction entre le taux marginal d’imposition et le taux moyen d’imposition : taux moyen est inférieur. Un des mécanisme des redistribution c’est le mécanisme d’impôt sur le revenu.

1) Pourquoi redistribuer? 1er principe concernant une distinction entre la redistribution horizontale et redistribution vertical: Redistribution horizontale: redistribution des revenus pr maintenir les ressources des individus. Ex:malade ,ne peux travailler,  plus de revenu mais allocation. Lié a la protection sociale  : âge de retraite, plus de revenu mais une allocation Redistribution verticale: cherche a réduire les inégalités dans l’échelle des revenus (entre les plus riches et les plus pauvres) Lié a la fiscalité . 2ème principe: distinction entre Egalité et équité, par J. Rawls égalité = chacun la même chose. Une société égalitaire tend a allouer a chacun les même ressources. Que je fasse l’effort ou pas j’ai le même revenus : société égalitaire on ne valorise pas le mérite pas l’effort. L’équité = donner les moyens a tous pr évoluer et progresser, pour s’investir. Ex: on a tous le même cour, on a tous les moyen de comprendre, base de départ identique, l’effort de chacun va faire qu’on va arriver sur une échelle de note différente, mais équité pas favoritisme.

+ l’Etat redistribue + sa présence est forte. Dans 1 système libérale : réduire la place de l’Etat. Dans un système social : amplifier la place de l’Etat.  L’Etat doit être présent ,a quel stade. Les éco classique, néoclassique et enfin libéraux partent du principe que l’Etat doit être présent pour un certain nombre de fonctions dites régaliennes : ce st  les fonctions qui vont permettre la paix à l’intérieur et à l’extérieur d’un territoire : La justice, la police, l’armée etc. Pour les libéraux on a une présence infime de l’Etat.  En revanche la pensé Keynésienne  l’Etat sert a  a redistribuer les revenus ce qui va permettre a l’économie d’être en expansion: la consommation est un des éléments essentiels de l’expansion et de la croissance économique.

2) La fiscalité On distingue plusieurs type d’impôts: – Impôt direct vs impôt indirect : Un impôt direct : prélevé directement sur les contribuables, ex : impôt sur le revenus .Un impôt indirect : payé indirectement par les contribuables, ex : TVA. – Impôt local vs impôt national, impôt national on paye pour le budget de l’Etat de la nation ,pr les collectivités locales –Impôt progressif : qui va frapper le contribuable de façon progressive vs impôt proportionnel (flat taxe) impôt unique forfaitaire qu’on va payer qlq soit notre situation – Impôt déclaratif : impôt a la suite d’une déclaration vs impôt a la source : impôt déduit a la source. Ensemble des revenus dont disposent les ménages avant l’impôt : + on augmente ds les déciles + les salaires représentent 1 part importante de l’ensemble des revenus et – on a de transfert sociaux.  Les gens qui sont dans le décile les plus élevés gagnent leurs vie – par le salaire que par d’autres sources.

3) Le système de protection sociale Ce système  suivant la logique d’assistance: système Beverdigien et la logique d’assurance: système Bismarckien. Logique d’assurance: les assurances sociales, fin 19ème s sous le chancelier Bismarck guidé par une double soucis : lutter contre les syndicats et contrer la montée du socialisme. Bismarck a dissolue ces associations a mis fin aux syndicats et en contre partie l’Etat prend en charge la protection sociale qui était laissé a d’autres institutions. Ainsi les assurances sociales sont devenues obligatoires a partir de 1883. 

 Le système Bismarckien se base sur 4 principes fondamentaux: La protection est fondée sur le travail droit a la protection sociale =  les travailleurs. La protection est obligatoire pour les salariés qui ont un salaire inférieur a une certaine limite. Tous les salariés modeste qui n’ont pas accès a une protection, une assurance privé, individuelle La protection est fondée sur le principe de l’assurance,  proportionnalité entre les cotisations et les salaires La protection sociale est gérée par les salariés et les employeurs eux-mêmes.

La logique Beveridgien: 2 modèle d’assistance en 1942 lors du rapport de Lord Beveridge en Angleterre. 4 principes : – La protection sociale est universelle: elle couvre toute la population et tous les risques – Les prestations sont uniformes, cad forfaitaires, tout le monde a le droit au même montant.  notion de besoins humains et non sur les revenus – Le financement passe par l’impôt et non plus par des cotisations sociales. – C’est l’Etat qui gère l’ensemble de la protection sociale.

CCL Le système assurantiel se distingue de l’assistance  ainsi ds 1 logique d’assurance la protection sociale est accordée en contre partie d’une activité professionnel. Dans la logique d’assistance que je cotise ou pas j’ai un montant spécifique donné, ex: La CMU couverture maladie universelle, le RMI appelé RSA, on va donner un revenu minimum a tous ceux qui n’ont pas de revenu. Le minimum vieillesse, on va donner a un retraité le montant minimum pour vivre a partir de 65. => Syst Fr est un système MIXTE. En France on a une logique mixte.

En France la sécurité sociale cad la protection sociale, c’est le système assurantiel qui couvre 4 branches:Le risque vieillesse: on cotise ojd pour les retraité d’ojd dc les jeunes de demain vont cotiser pour nous. La retraite par répartition, on va répartir la retraite de manière intergénérationnel vs retraite par capitalisation: les actifs d’aujourd’hui mettent de l’argent pour demain en Les prestations familiales : le risque famille, la France a une politique familiale active,  Plus j’ai d’enfants a charge moins je paierai d’impôt. Aide: allocations familiales… Et cela je le paye sur ma fiche de paye. Les prestations chômage, risque de perdre son emploi, allocations qui va couvrir en parti ma perte de salaire. Les prestations santé: la branche santé est l’une des branche les plus déficitaire en France. Débats sur la dépendance , parent grand parents enfant petits enfants.

Ccl: on arrive aux revenus disponible des ménages qui correspond au revenu primaire (lié a l’activité) auquel on enlève les impôts et les cotisations sociales + les prestations sociales (revenus secondaires ou de transferts). Qu’est-ce qu’on va faire des revenus disponible des ménages: Consommer ou épargner. 

Le revenus disponibles des ménages c’est le revenus dont dispose réellement les ménages pour consommer ou épargner.

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