Le droit à l’époque des mérovingiens, carolingiens…

L’ancien droit français à l’époque des monarchies franques (mérovingiens, carolingiens…)

La monarchie médiévale : Les régimes politiques

Moyen-âge : V au XVème siècle, c’est un système monarchique ( haut Moyen-âge :V à IX – féodalité : IX à XII – bas Moyen-âge XII à XV)

Dans le haut Moyen-âge il y a deux dynasties, celles des mérovingiens avec Clovis et la famille des carolingien avec Charlemagne. Les mérovingiens vécurent de 431 à 751 et les carolingiens de 751 à 888. ces dynasties sont appelés monarchies franques.

Les caractéristiques gouvernementales :

• – les rois francs accèdent au pouvoir par l’héritage mais n’importe quel mâle du clan peur accéder au pouvoir.
• – les guerriers sont choisis sur leur force physique
• – le roi possède de pouvoir : ~Bannum, une personne peut être exclure par le roi si elle viole une règle

 ~Mundium, pouvoir de protection

Le pouvoir est une chose privée, c’est un système de patrimonialité du pouvoir, le royaume est divisé entre les fils a la mort du roi. Féodalité, les rois vont avoir un lien particulier avec chacun de ses sujets, ceux-ci prêtent serment de fidélité au roi : leudesamium

Les événements majeurs : le baptême de Clovis (496) et le sacre de pépin le bref (751)

– Depuis 380 dans l’empire romain tout les habitants doivent être romains. En se convertissant, Clovis devient chrétien et tous les chrétiens reconnaissent en lui le roi. Il va instaurer son autorité sur les provinces romaines (sa conversion était une action politique). A partir de Clovis tout les Rois francs doivent être chrétiens.

– 751, début de la dynastie des carolingiens. Pépin le Bref a prit le pouvoir par un coup d’état. Les mérovingiens étaient considérés comme des rois faibles.

En 732, c’est Charles Martel (qui n’est pas roi) qui va repousser l’invasion arabe. Martel était maire du palais (= premier ministre). Quand Pépin le Bref (fils de Charles Martel) est devenu maire du palais il avait la réalité du pouvoir. Il s’assure le pouvoir des grands guerriers avec des donations de terres. Il envoie une délégation au pape pour faire demander au pape qui doit exercer le pouvoir : celui qui a le titre. Pépin le Bref en faisant cela va légitimer son con d’état et demande au pape de le sacrer.

En 754, deux sacres, celui des fils de Pépin le Bref : Carloman et Charlemagne. Il va faire sacrer sa femme (Berthe aux grands pieds). Le pape a dit que seule la descendance de Berthe pourra accéder au trône. A chaque fois que l’église sera menacer, Pépin le Bref ira la défendre. En 754, le pape est attaqué par les Lombards, Pépin le Bref gagne des terres qu’il donne à l’Eglise : c’est l’actuel Vatican. Au XIV , c’est la fin de l’arrangement entre les francs et le pape = Gallicanisme. Schisme entre le roi et l’Eglise, l’Eglise des francs est désormais sous l’autorité du roi et non plus sous celle du pape.

Dès l’an 800, Charlemagne est devenu roi (roi guerrier), il a reconquit l’empire occidental, il exerce son pouvoir sur un grand territoire.

En l’an 800, le pape est accusé de Simonie (trafic de biens ecclésiastique) et Nicolaïsme (se comporte comme un homme = a des épouses, maîtresses et concubines). Le pape est en danger de mort donc il fait appel a Charlemagne qui va faire une enquête pour prouver que les crimes du pape sont faux. Le pape a fait élever Charlemagne a la même dignité que lui : il l’a fait devenir empereur pour qu’il puisse le juger. Mais la place d’empereur était prise dans l’empire d’orient. L’empire d’orient s’est fait renversé par sa mère qui a prit le pouvoir. 25 décembre 800, Charlemagne devient empereur, système théocratique = le roi gouverne pour et par Dieu. Le grand empire de Charlemagne est condamné a être divisé après sa mort mais il ne lui reste qu’un fils, Louis le Pieux (mort en 840). Quand Louis le Pieux meurt, il laisse quatre fils. Il rédige un testament dans lequel il prévoit que son fils aîné garde tout l’empire et que les trois autres seront rois avec des petites portions de terres. Le quatrième fils veut l’empire = G fratricide pendant trois ans (+1) ???

En 843 : Traité de Verdun qui divise l’empire en 3 parts égales. En 877, Charles le Chauve à peur de perdre son pouvoir et qu’on tue son fils. Il va faire jurer aux grands de mettre son fils sur le trône s’il meurt. Les grands demandent de partager son pouvoir avec le fils, demandent au roi que si ils meurent leur fils puisse leur succéder.

En 877, les agents publics peuvent transmettre des charges à leurs (nfts ??) La féodalité commence à cause du traité de Verdun.

En 888, changement de dynastie donc Grands vont élire Eudes Ier (chef guerrier) = dynastie des robertiens. On élit un membre de la dynastie Mérovingiens et Robertiens au hasard. 987, fin de l’alternance avec Hugues Capet ( dynastie des Capétiens). La féodalité = régime politique qui se caractérise par une égale dislocation territoriale, usurpation de prérogatives régionales et l’institutions du lien de vassalité.

En 847, Capitulaire de Mersen = obligation tout hommes à avoir un seigneur. Chaque ducs ou comte administre son territoire. Dans son territoire, il va lever une armée, il va concéder des terres à ses vassaux militaires, c’est un contrat d’hommage (le vassal doit une aide militaire en échange d’une portion de terre). Chaque vassal a ensuite des vassaux. Il existe un contrat de censive entre vassal et paysans, les paysans cultivent la terre en échange d’une protection militaire. « le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » = chaque vassal est indépendant. Au XII, le roi retrouve ses pouvoirs, le roi est un suzerain. Au XIII, c’est la fin de la reconquête de l’ensemble de l’autorité sur l’ensemble du royaume = roi souverain. C’est Hugues Capet qui va initier les rois a récupérer leurs pouvoirs = système monarchique classique. Adalberon dit que la société est tripartite, trois ordres, le clergé, la noblesse et le tiers état).

Le clergé a pour fonction de prier pour tout le monde, la noblesse a pour fonction de défendre tout le monde et les paysans ont pour fonctions de nourrirent tout le monde. Au XII apparition des bourgeois qui vivent dans des villes.

Le droit des communautés : des lois personnelle aux coutumes locales

• 1 : Les lois personnelles des barbares et la personnalité des lois
• La rédaction des coutumes barbares

Les coutumes sont orales, elles ont un droit casuistique et pénal. Quand les barbares s’implante dans l’ancien empire romain, ils vont écrire leur lois( écriture des coutumes, lois des douze tables).

En 455= Wisigoths rédige l’Edit de théodoric.

En 476=Wisigoths rédige le code Euric.

En 502= loi Gombethe pour Burgondes

En 507-511= loi Salique pour Franc Saliens, utilisée jusqu’au XIs, remanié par Charlemagne. Les lois s’attachent à la personne. Les barbares vont écrire des lois pour les Gallo-romains.

• les lois romaines

A partir de 212, les gaulois deviennent des citoyens romains. Les coutumes gauloises se mélange avec le droit romain = droit vulgaire. Les barbares vont écrire le jus gentium + ius civile pour les gallo-romains. En 506, Bréviaire d’Alaric = code théodosien+ sentence de Paul. En 507 Clovis conquiert les Visigoths et applique le Bréviaire. Ensuite il va conquérir les Burgondes et applique le Bréviaire (s’appliquera jusqu’au XI s).

• Système de la personnalité des lois

Lors d’un procès, les juges prennent le loi du défendeur par soucis d’équité.

• 2 : le développement des coutumes sous la féodalité

Chaque seigneur exerce les pouvoirs normatif, fiscal et judiciaire = pouvoir de la banalité. Consuetudines = pouvoir des seigneurs. Les seigneurs lèvent des impôts, prélèvent des taxes sur leurs paysans. Ils se servent de leurs pouvoirs de ban (bannum exclusivité de la sanction) pour créer des coutumes. Les seigneurs pouvaient êtres laïcs (barons) ou ecclésiastique (prélats). Les coutumes sont difficiles à prouver, système d’enquête, témoignage… Chaque localité a ses coutumes. Au XII, réécriture du droit = chartes.

• 3 : le renouveau du droit écrit = les Chartes

Au XII, on redécouvre le droit savant, droit romain + droit canonique, écriture du droit pour éviter l’arbitraire seigneurial.

Charte = – Action écrit qui accorde un titre ou un privilège émanant d’une autorité seigneuriale

– Accord passé entre des parts à l’occasion d’une négociation déterminée

Dans des chartes, le droit privé + droit pénal + public + tous droits qu’il existe. Elles sont regroupés dans des Cartulaires. Quand le seigneur meurt, le Charte disparaît. Ensuite, on va voir le nouveau seigneur pour réécrire la charte avec ou sans modifications.

• Les chartes d’hommage = charte individuelle

La charte individuelle = accord passé entre un seigneur et un individu. On en trouve surtout pour les vassaux. Le droit de gîte : quand un seigneur traverse son domaine, il peut dormir, manger chez son vassal. On écrit concrètement ce qu’on donne en échange du droit de gîte = dénombrement.

• Chartes collectives

Chartes collectives : accordées à une collectivité. Seigneurs considèrent que la ville est sa vassale à son apparition. Contrat entre seigneurs et villes : chartes par négociation ( sud de la France ) ou par la guerre ( nord de la France)

Chartes de Communes ( nord), Chartes de Consulat (Sud) et Chartes de prévôtés ou de franchise. Différents types de villes.

Chartes collectives ont été accordé à des villes ou à des communautés ( bouchers…)