La redécouverte des droits savants à l’époque médiévale

Droit savant : droit romain + droit canonique

Ces droits font l’objet d’une étude à l’université, ce sont des droits utilisés dans la société médiévale.

1 : le droit romain

il y a deux grands corpus de droit :

Les autres fiches de cours :

– code théodosien (438) occident

– code justinien ( 529) orient

506 : Bréviaire d’Halarie, barbares reprenaient le code théodosien pour chaque population.
Pour réaffirmer suprématie du pape juristes canonistes ont été chercher dans code justinien des éléments prouvant la suprématie du Pape. On trouve des fragments du code justinien dans plusieurs pays. Papes ont gardé texte du code justinien.
1076 : utilisation du digeste dans un procédure en Italie.
1080’s-1090’s, réécriture du code justinien. C’est l’évêque Yves de Chartre qui rapporte compilation justinienne en France. Décret d’Yves de Chartre.

Digeste recopié dans 3 œuvres :

– digeste vieux ( livre 1 à 24 du digeste justinien )

– digeste neuf ( livre 39 à50)

– infortiat ( livre 25à 38)

Code justinien divisé en deux :

– codex ( droit ecclésiastique et privé)

– les trois livres ( droit public et pénal, institute et novel) = volumen

juristes du Moyen-âge ont fait des ajouts et tous ces textes sont appelé « Corpus juris civilis » : Irnerius ( juriste du moyen-âge) a jouté des textes dans un corpus juris civilis. Va ajouter quelques C° ( va savoir ce que c’est ) de l’Empire d’Allemagne des XI et XII^ème siècles (Frédéric I et II) va ajouté aussi le livre des fiefs ( composé en Italie et concernant précepte de l’organisation de la féodalité) choisit aussi des temps (T ?) de paix entre états.

Corpus juris civilis : digeste vieux + digeste neuf + infortiat + codex + tres libri + C° de l’Empire d’Allemagne + livre des fiefs + temps de paix.

2 : droit canonique

corpus juris canonici

I- sources du droit canonique

l’Eglise a été officiellement reconnu en 380

droit canonique compose des règles appliquées aux chrétiens. Pentateuque + lettres pastorales ( concernent dogme et liturgie ) + recueil liturgique

légions émanant des clercs à la fin de la période romaine :

– légion conciliaire : décision prise lors des conciles ( canons de conciles) ex concile de Nicée en 325 fixe credo de la chrétienté.

– Décrétales : décision qui émane du Pape. 1^ère décrétale en 385. Attribuée au Pape siricie. Déclin aux VIII et IX laisse la place aux légions conciliaires.

– Collections ( ex à la fin du IV siècle, « statua ecclesiaeantiqua ») vers 6000 vetus gallica ( compilation décrétale et légions conciliaires)

– Pénitentiel, recueil de pénitences, en vigueur du VI au XI ressemble aux lois personnelles des barbares ( ex pénitentiel de Colomban édicté en 572) ex de pénitence : masturbation 40 à 100 jours de pénitence, inceste : 12 ans.
A partir du IX siècle, l’église cherche à faire disparaître pénitence et ordalies, mouvement de rationalisation

– Légion épiscopale, légion émanant de l’évêque dans le cadre de son diocèse. Réunit un synode ( dans l’évêché ). L’évêque rend des décisions temporelles, il rend la justice

A partir du XII siècle, on décrète quelles décrétales priment sur les autres. Face à toutes ces sources , il faut compiler : grande compilation.

II- le corpus juris canonici

finalisé au XVI siècle. Au XI siècle on trouve des volontés locales de compilation. 1008Burdchar de Worms élabore une grande compilation appelée décret, contient 1783 chapitres thématiques. Décret collections antérieurs + capitulaires carolingiens + bréviaire d’alaric + compilation conciliaire

Au XI et XII siècle, compilation en Gaulle et en Italie

1090 –1095 Yves de Chartre publie un décret avec plus de droit romain avec légion ecclésiastique.

Décret de Gratien édicté en 1140 décret le plus important utilisé jusqu’au XX siècle ( décret de Gratien concorde des canons discordants)

4000 canons, de décret a apporté une doctrine sur ces canons. Il prenant un canon et au lieu de l’écrire, il mettait un petit sommaire + canonique + dictas (réflexion doctrinales) et ensuite chaque copiste apportera sa doctrine.

Copistes étaient des religieux, reprend décret d’Yves de Chartre, fusion droit romain + droit canonique. Et après il faut encore compiler car il y a expansion des légions pontificales. Nécessité de compiler légions pontificales.

Bernard de Pavie en 1177 compile décrétale, parisiensis classe décrétale sur thème.

1^er: 1192 Bréviaire extravagant divise en 5 livres :

– juges

– procédures

– clercs

– mariage

– crimes

1^ère grande collection de décrétales, 4 autres compilations apparaissent, 5 compilations antiques ( Bréviaire extravagant + 4 autres)

ces compilations n’ont pas de cohésion ni de valeur officielle.

2^ème: 1234 : décrétales de Grégoire IX ( Pape Grégoire IX) 2139 chapitres divisés en 5 livres avec 185 titres thématiques avec classement chronologique

dans 7 œuvres, on trouve les 5 compilations privées, on trouve aussi des textes bibliques, de la légion conciliaire et du droit romain.

Grégoire XI envoie son texte dans toutes les grandes universités de droit. Décrétales de Grégoire IX = liber extra, complètent décret de Gratien.

Fin XIII ( à parti de 1234) changement nature des décrétales, papes légifères de façons gouvernementales, décrétales deviennent très larges.

3^ème: Sexte, nouveau recueil de décrétales promulgué en 1298
4^ème: 1317 : promulgué par Clément 7, clémentines ( recueil de décrétales)
5^ème: Jean 22 promulgue en 1320 les extravagantes.
6^ème: fin XIV, début XV : extravagantes communes, 1500 Jean Chapuis crée le Corpus juris canonici = légion concile œcuménique + jurisprudence des cours ecclésiastiques ( officialité ) + Bréviaires extravagant + décrétales de Grégoire IX + Sexte + Clémentines + extravagantes + extravagantes communes.

3 : l’enseignement du droit savant : les universités

droit enseigné dans monastère, écoles cathédrales, à cette époque ( dans écoles cathédrales) on apprenait le trivium = enseignement de la grammaire, rhétorique ou dialectique.

XI siècle, université de Bologne ( Italie) 1^er centre où on apprend le droit, fondateur université de Bologne est Pepo. 1^er maître : Irnerius ( 1065-1125)

Université de droit : Bologne, Montpellier, Orléans, Oxford.

Structure universitaire : obtiennent des privilèges du roi ou du pape à leur création, elles sont autonomes. Université ( centre d’enseignement ) est une personne morale. Tout membre d’une université est assimilé à des clercs ( corporation ecclésiastique) ne peuvent être justiciables que devant le Pape. Corporation internationale, langue utilisée pour enseignement est le latin ( parlé partout).

On peut être élève dans une université et maître dans n’importe quelle autre. Caractéristique de l’université :

– autonomie juridictionnelle

– droit de grève et de sécession

– monopole de la collation des grades universitaires

enseignement dans les universités :

on enseigne que les droits savants ( romain et canonique ) droit romain et droit canonique sont enseigné séparément. on enseigne la glose : méthode du commentaire linéaire 1^er juriste : glossateur, sont spécialisés dans le droit romain. Juristes qui étudient décret de Gratien : décrétistes, ceux qui étudient décrétales, sont décrétalistes. Plus grands juristes :

– Azon ( a commenté grand texte juridique du droit romain à Bologne en XIII)

– Accurse ( fait synthèse des gloses précédentes : Grande Glose 1235)

Plus grands commentateurs : Hostiensis ( en 1241 a écrit La somme dorée: commentaire)

A l’université on apprend la doctrine.

Méthode du commentaire : scolastique : science du langage il faut savoir faire un rapprochement entre le concept et le fait. Faut ensuite maîtriser la science de la démocratie. Exposer, discuter et résoudre un problème juridique. Faut ensuite maîtriser la science des autorités, appuyer l’argumentation sur les grands juristes et commentateurs.

Pour commenter un texte :

– lectio du texte ( lecture) + analyse

– sensus, explication logique du texte

– sententia, analyse scientifique

– discussio, avec le professeur.

De 8 à 20 ans, trivium, à 14 ans baccalauréat, à 20 ans, doctorat ès art

On peut entrer dans une université de droit, médecine ( 5 ans) ou théologie ( 15 ans ) Après 3 ans on passe une licence ( examen privé) après 6 ans, on passe un doctorat ( examen public) présenter une thèse devant des étudiants. Après avoir eu son doctorat on était appelé légiste.

4 : jus communé : un droit européen ?

jus commune : droit romain à la fin du XIII. S’oppose au jus propium. Se distignue du droit canonique, c’est un droit laïque et général. Va se fondre avec le droit canonique.

Après réforme grégorienne, on va chercher dans le droit de quoi légitimer la puissance du Pape.

Procédures romano-canonique ; ecclésiastiques ont copiés procédure romaine pour rendre la justice.

Interpénétration droit romain et canonique. Légistes utrumque jus : légistes dans l’un et l’autre droit. Parlements se servent du mélange des deux droits à partir du XIII siècle. Bartole ( XIV siècle) va théoriser le jus commune.

Ces deux droits avez une vocation à l’universalité, droit romain s’utilisait partout, droit canonique s’applique à tous les chrétiens.

Cosmopolitisme des droits savants, s’influence de tout et vont voyager partout en Europe.

XIV siècle, pensée juridique unique fondée sur les mêmes racines. Droit savant va décliner à partir du XVI siècle, usages locaux vont prendre le pas. On considère que le jus commune est supplétif.