Cours
  • Accueil
  • L1
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Histoire du droit
    • Relations internationales
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • Vie politique / idées politiques
    • Sociologie
    • Cours d’économie
  • L2
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit administratif
    • Finances Publiques
    • Droit pénal
    • Droit des contrats
    • Droit civil
    • Droit européen
    • Droit commercial
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit anglais
    • Histoire du droit privé
    • Histoire des Institutions Publiques
  • L3
    • Droit international public
    • Procédure pénale
    • Droit des sociétés
    • Contrats spéciaux
    • Droit du travail
    • Droit social / santé
    • Libertés publiques
    • Droit fiscal
    • Procédure civile
    • Contentieux administratif
    • Droit administratif des biens
    • Histoire du droit public
  • M1
    • M1 Droit des affaires
    • M1 droit public
    • M1 droit privé
  • Intro
    • Introduction au droit / Droit privé
    • Méthodologie – Réussir ses études
    • Droit public
  • Civil
    • Droit civil
    • Droit des biens
    • Procédure civile
    • Successions et libéralités
    • Sûretés
    • Voie d’exécution / recouvrement
  • Public
    • Droit public
    • Droit Constitutionnel
    • Contentieux Constitutionnel
    • Institutions constitutionnelles
    • Libertés publiques
    • Finances Publiques
    • Droit public économique
    • Histoire du droit public
  • Pénal
    • Droit pénal
    • Procédure pénale
    • Droit pénal spécial
  • Famille
    • Droit de la famille
    • Droit des personnes
    • Régimes matrimoniaux
  • Affaires
    • Droit des affaires et de l’entreprise
    • Droit commercial
    • Effets de commerce / Instrument de paiement
    • Entreprises en difficulté
    • Droit de la concurrence
    • Droit de la consommation
    • Droit des sociétés
  • Admini.
    • Droit administratif
    • Droit administratif des biens
    • Contentieux administratif
    • Institutions administratives
    • Collectivités Territoriales
    • Grands arrêts du droit administratif
  • oblig.
    • Droit des obligations
    • Responsabilité délictuelle
    • Droit des contrats
    • Contrats spéciaux
  • Immatériel
    • Propriété Intellectuelle
    • Propriété industrielle
    • Droit d’auteur
    • Droit informatique
    • Droit de la communication
  • International
    • Droit international privé
    • Droit international public
    • Droit européen
    • Institutions européeennes et internationales
    • Relations internationales
    • Histoire des relations internationales
  • Histoire
    • Histoire du droit
    • Histoire du droit privé
    • Histoire du droit public
    • Histoire des Institutions Publiques
    • Histoire des relations internationales
  • éco socio
    • Cours d’économie
    • Comptabilité
    • Science politique
    • Sociologie
    • Vie politique / idées politiques
  • étranger
    • Droit comparé
    • Droit belge
    • Droit anglais
    • Droit suisse
    • Droit américain
    • Droit camerounais
    • Droit canadien
    • Droit marocain
    • Droit sénégalais
    • Droit Tunisien
  • Autres
    • Droit judiciaire / droit processuel
    • banquimmo etc …
      • Assurance
      • Droit immobilier
      • Droit bancaire
    • Travail
      • Droit du travail
      • Droit social / santé
    • Fiscal
      • Droit fiscal
    • Phililosophie du droit – Pensée juridique
    • Droit de l’écologie
    • Urbanisme et Construction
    • Droit rural
    • Droit des transports

1) Les principes du droit fiscal

Un cours complet et les fiches de droit de la fiscalité : principes, cours, fiches

 

  • Les grands principes constitutionnels du droit fiscal
  • Qu’est ce que l’impôt? Définition et critères
  • Les impositions de toute nature et autres prélèvements
  • Classifications de l’impôt (direct/indirect, réel/personnel, progressif…)
  • La fonction financière, sociale et économique de l’impôt
  • Le principe de légalité fiscale
  • Le principe de l’annualité fiscale
  • Le principe d’égalité devant l’impôt
  • Le respect des droits et libertés des contribuables
  • Le principe de nécessité de l’impôt
  • Le principe de progressivité de l’impôt
  • Le contentieux fiscal
  • TVA : Principe et avantages de la TVA
  • Le champ d’application personnel de la TVA
  • Le champ d’application matériel de la TVA
  • Le champ d’application territorial de la TVA
  • TVA : fait générateur et l’exigibilité de l’assiette
  • Les taux de TVA
  • La liquidation de la TVA et son paiement
  • L’impôt sur le revenu : définition, histoire, caractères
  • Les catégories de revenu et détermination du revenu imposable
  • Traitement et salaires imposables et déductibilité
  • Les bénéfices industriels et commerciaux
  • Bénéfices agricoles et les bénéfices non commerciaux
  • Les revenus fonciers
  • La règle du quotient familial
  • Le barème de l’impôt sur le revenu
  • Le recouvrement de l’impôt sur le revenu
  • Quelles sont les entreprises assujetties à l’impôt sur les sociétés?

 

Aucune image

Droit de la fiscalité : principes, cours, fiches

septembre 29, 2019 Cours droit 0

Le droit fiscal, le cours et les fiches : Introduction au droit fiscal. Introduction Générale. Le droit fiscal est un droit important qui touche tout […]

Aucune image

Les grands principes constitutionnels du droit fiscal

mars 23, 2019 Cours droit 0

LES GRANDS PRINCIPES CONSTITUTIONNELS DU DROIT FISCAL  Les principes constitutionnels du droit fiscal découlent de la soumission de la législation à certains nombres de principes […]

Aucune image

Qu’est ce que l’impôt? Définition et critères

mars 23, 2019 Cours droit 0

Définition de l’impôt  La définition classique de l’impôt de Gaston Jèze : « une prestation pécuniaire requise des particuliers à titre définitif et sans contrepartie  en vue […]

Aucune image

Les impositions de toute nature et autres prélèvements

mars 23, 2019 Cours droit 0

La distinction entre les impositions de toute nature et les autres prélèvements obligatoires  Un prélèvement qui ne peut-être qualifié ni de taxe parafiscale ni de […]

Aucune image

Classifications de l’impôt (direct/indirect, réel/personnel, progressif…)

mars 23, 2019 Cours droit 0

Les différentes catégories d’impôt  Les différentes catégories d’impôts. On connaît 5 classifications qui reposent sur des oppositions binaires et ensuite qui reposent sur la nature […]

Aucune image

La fonction financière, sociale et économique de l’impôt

mars 23, 2019 Cours droit 0

LES FONCTIONS DE L’IMPÔT   Classiquement, l’impôt existe car il remplit 3 fonctions  : un fonction financière,  une fonction sociale et une fonction économique. § 1. la […]

Aucune image

Le principe de légalité fiscale

mars 23, 2019 Cours droit 0

Le principe de légalité fiscale   Selon Rousseau, « les impôts ne peuvent être établis légitimement que du consentement du peuple ou de ses représentants […]

Aucune image

Le principe de l’annualité fiscale

mars 23, 2019 Cours droit 0

Le principe de l’annualité fiscale  Le principe de l’annualité de l’impôt est un principe de droit fiscal qui trouve son origine dans les principes fondamentaux […]

Aucune image

Le principe d’égalité devant l’impôt

mars 23, 2019 Cours droit 0

Le principe d’égalité fiscale Le principe d’égalité fiscale est d’abord entendu comme l’égalité des contribuables devant l’impôt. Ainsi, Le Conseil constitutionnel avait censuré la taxation […]

Aucune image

Le respect des droits et libertés des contribuables

mars 23, 2019 Cours droit 0

 Le respect des droits et libertés des contribuables   C’est un principe pré-constitutionnel. Le droit fiscal et le contentieux fiscal est dominé par un souci […]

Navigation des articles

1 2 3 »

Liste des cours

Si le site t’a été utile, merci d’envoyer tes cours, fiches, résumés ou  dissertations à :

  • cours-de-droit @ outlook. com

Vos documents seront diffusés et aideront des étudiants . Merci

Les autres articles relatifs à ce sujet

  • Droit de la fiscalité : principes, cours, fiches
  • Les grands principes constitutionnels du droit fiscal
  • Qu’est ce que l’impôt? Définition et critères
  • Les impositions de toute nature et autres prélèvements
  • Classifications de l’impôt (direct/indirect, réel/personnel, progressif…)
  • La fonction financière, sociale et économique de l’impôt
  • Le principe de légalité fiscale
  • Le principe de l’annualité fiscale
  • Le principe d’égalité devant l’impôt
  • Le respect des droits et libertés des contribuables
  • Le principe de nécessité de l’impôt
  • Le principe de progressivité de l’impôt
  • Le contentieux fiscal
  • TVA : Principe et avantages de la TVA
  • Le champ d’application personnel de la TVA
  • Le champ d’application matériel de la TVA
  • Le champ d’application territorial de la TVA
  • TVA : fait générateur et l’exigibilité de l’assiette
  • Les taux de TVA
  • La liquidation de la TVA et son paiement
  • L’impôt sur le revenu : définition, histoire, caractères
  • Les catégories de revenu et détermination du revenu imposable
  • Traitement et salaires imposables et déductibilité
  • Les bénéfices industriels et commerciaux
  • Bénéfices agricoles et les bénéfices non commerciaux
  • Les revenus fonciers
  • La règle du quotient familial
  • Le barème de l’impôt sur le revenu
  • Le recouvrement de l’impôt sur le revenu
  • Quelles sont les entreprises assujetties à l’impôt sur les sociétés?

Tous les cours :

  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

Copyright © 2021 | Thème WordPress par MH Themes

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies aux fins de statistiques ou de publicités ciblées Cookie settingsOK


Privacy & Cookies Policy

Privacy Overview

Ce site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience lorsque vous naviguez sur le site Web. Parmi ces cookies, les cookies qui sont classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont indispensables au fonctionnement des fonctionnalités de base du site. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site Web. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de refuser ces cookies. Toutefois, le fait de refuser certains de ces cookies peut avoir un effet sur votre expérience de navigation.
Nécessaire
Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument indispensables au bon fonctionnement du site. Cette catégorie ne comprend que les cookies qui assurent les fonctionnalités de base et les caractéristiques de sécurité du site Web. Ces cookies ne stockent aucune information personnelle.

Non nécessaire

Les cookies qui peuvent ne pas être particulièrement nécessaires au fonctionnement du site Web et qui sont utilisés spécifiquement pour collecter des données personnelles de l'utilisateur par le biais d'analyses, de publicités ou d'autres contenus intégrés sont appelés cookies non nécessaires. Il est obligatoire d'obtenir le consentement de l'utilisateur avant d'utiliser ces cookies sur votre site Web.

error: