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9) Fiches Droit pénal spécial

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Homicide et violences (art. 221-1 et s. du Code pénal)

mars 3, 2023 Cours droit 0

L’homicide et les violences en droit pénal :    Les autres fiches de cours : Homicide et violences (art. 221-1 et s. du Code pénal)Empoisonnement […]

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Empoisonnement et administration de substances nuisibles

mars 3, 2023 Cours droit 0

 L’empoisonnement et l’administration de substances nuisibles :  Ce sont des infractions qui sont définies respectivement aux articles 221-­5 et 222-­15. Les autres fiches de cours […]

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Atteinte involontaire à la vie et à l’intégrité physique

mars 3, 2023 Cours droit 0

Atteinte involontaire à la vie et à l’intégrité physique : définition, conditions, sanctions   Les autres fiches de cours : Homicide et violences (art. 221-1 […]

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Sanction de l’atteinte involontaire à la vie ou l’intégrité physique

mars 3, 2023 Cours droit 0

Sanctions pénales des atteintes involontaires à la vie et à l’intégrité physique :    Les autres fiches de cours : Homicide et violences (art. 221-1 […]

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L’exposition d’autrui à un risque (art. 223-1 code pénal)

mars 2, 2023 Cours droit 0

 Exposition d’autrui à un risque  (art. 223-1 du Code pénal) Le Code Pénal ne punit pas seulement des actes qui causes une atteinte effective à […]

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La non-assistance à personne en danger

mars 2, 2023 Cours droit 0

Les omissions de porter secours / non-assistance à personne en danger    Les autres fiches de cours : Homicide et violences (art. 221-1 et s. […]

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Omission de porter secours : quelles sanctions?

mars 1, 2023 Cours droit 0

La répression de l’infraction « omission de porter secours » :  &1 La définition de l’infraction « omission de porter secours » &2 : Le régime de l’infraction « omission […]

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Le vol, définition et répression (article 311-1 du Code pénal)

mars 1, 2023 Cours droit 0

Le vol en droit pénal (article 311-1 du Code pénal):    Les autres fiches de cours : Homicide et violences (art. 221-1 et s. du […]

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Chantage et extorsion (art. 312­-1 et s. du Code pénal)

mars 1, 2023 Cours droit 0

L’extorsion et le chantage en droit pénal (art. 312­-1 et s. du code pénal )   Les autres fiches de cours : Homicide et violences […]

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Qu’est-ce que l’escroquerie ? (art. 313-1 du Code pénal)

février 28, 2023 Cours droit 0

L’escroquerie (art. 313-1 et s. du Code pénal) L’escroquerie fait partie de la catégorie de l’appropriation frauduleuse par tromperie dans le code pénal. C’est la […]

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  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

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