Le Directoire (1795-1799)

Le Directoire, une République conservatrice sur la défensive

Le Directoire est une période de réaction face aux excès de la Terreur. Pour éviter la dictature, les pouvoirs sont partagés : le pouvoir exécutif est confié à 5 directeurs.La situation économique est difficile : la misère d’une partie de la population s’oppose à la richesse des bourgeois

Paragraphe 1 : le contexte du travail constituant, la stabilité républicaine menacée

La République thermidorienne → exclure les jacobins et éviter le retour des royalistes.

Le Directoire n’est pas tant un régime permettant de rassembler autour d’un projet qu’un régime tendant à exclure les extrêmes.

• Les menaces jacobines et royalistes

Il faut d’abord noter que la réaction anti jacobine va permettre à de nombreux terroristes de faire oublier leurs œuvres. Deux bouc émissaires : Carrier qui était représentant en mission en Vendée et qui avait fait exécuté entre 4 000 et 6 000 prisonniers à Nantes, ennemis de la Révolution et son procès va permettre de punir tous les représentants en mission et en particulier Fouchet qui sera l’un des accusateurs pour que l’on oublie ses actes.

Procès de Fouquier-Tinville, procureur du tribunal révolutionnaire, qui a fait exécuter beaucoup de gens.

En avril 95, une grande manifestation parisienne envahit la Convention pour (?)

L’armée va intervenir à Paris pour protéger la Convention. On désigne comme ennemis de la République le mouvement de la République.

Puis tous les hommes considérés comme hommes de la Révolution, sont désarmés.
La garde nationale bourgeoise devient le fer de lance de la défense d’une République conservatrice contre le mouvement révolutionnaire populaire.

L’enjeu pour le gouvernement est de cesser d’être l’otage de la population parisienne.

Après la crise, les royalistes permettent de l’épuration anti jacobine, pour se venger → épisodes de terreur blanche à Lyon et à Marseille où un certain nombre d’administrateurs qui sont massacrés sur le port, dans la rue, par des émeutiers royalistes.

La Convention annonce en 95 que Louis XVII est mort à la prison du Temple. En vertu des lois de succession à la Couronne, au meurtre de Louis XVI, Louis XVII devient Roi. Donc pour les royalistes il y a un prétendant au trône. L’annonce de la mort de Louis XVII consiste à ruiner les espoirs d’un rétablissement prompt de la Monarchie. Il s’agit aussi pour les monarchistes qui auraient un tant soi peu bénéficier de la vente des biens nationaux de l’abolition des privilèges, de les détacher des prétendants au Trône qui est le Compte de Provence, Louis XVIII s’étant exilé au printemps 91. Car dans la proclamation de Vérone, du 24 juin 1795, Louis XVIII en tant que Roi de France annonce la punition des régicides, le rétablissement des trois ordres, du Parlement, et du catholicisme.

En Juin 95, des émigrés sont massacrés, l’espoir de la Contre Révolution est vaincu.

De cette lutte va sortir la préoccupation dernière de la Convention thermidorienne, qui est de préserver ce qu’elle va faire comme œuvre constituante : elle a éliminé la menace jacobine, royaliste. Les 20 et 30 août 1795, alors que la Constitution vient d’être faite et que la Convention va disparaître pour laisser place aux nouvelles institutions constitutionnels. La Convention va voter que les 2/3 des nouveaux représentants seraient choisis parmi les représentants sortants. Il s’agit de maintenir le personnel politique de la Convention thermidorienne au pouvoir. C’est la stabilité par la stabilité des hommes.

(L’institution c’est ce qui s’inscrit dans la durée, depuis 1789, il n’y a pas d’institution dans la durée, la Convention et la Terreur montre l’instabilité politique et la Convention thermidorienne tend à revenir à la stabilité)

• Le consensus constituant

Les institutions de 91 ont deux problèmes : elles sont monarchiques et rendent le pays ingouvernables. On va donc chercher à corriger les erreurs de l’Assemblée Nationale Constituante. La Constitution de l’an I, la Constitution montagnarde qui avait en partie corrigé els erreurs de 91 et associé à la Terreur et au gouvernement révolutionnaire Jacobin.
Les soldats qu’on a fait intervenir contre les Jacobins, avait permis la victoire sur la représentation de démocratie directe.

→ L’ochlocratie c’est le pouvoir anarchique de la foule.

En introduisant le droit de résistance à l’oppression, on a mis en tension une représentation constituée et le principe d’un peuple toujours souverain et il n’y a rien au dessus du souverain. Donc un représentant ne peut réprimer le souverain → il y aura toujours une tension entre le représentant et le souverain. Tension existant depuis 1789.

On a tenté de préserver la logique d’un gouvernement représentatif c’est à dire d’instituions constituées qui maintiennent la stabilité et on a introduit pour éviter que les représentants n’oppriment le souverain, des mécanismes de démocratie semi-directes. En ayant fait intervenir, l’armée contre les émeutiers jacobins au printemps 95, on a clairement manifesté la volonté de mettre fin à la tension représentant souverain représenté en faisant primé le représentant c’est à dire en effaçant derrière le représentant, le représenté.

Le pouvoir de la foule, l’intervention du souverain directement dans la sphère politique est vu comme facteur de désordre.

La démocratie est bien perçue comme un régime idéal impossible.

La démocratie tombe trop facilement dans une ochlocratie, c’est à dire le pouvoir d’une foule désordonnée.

Cela va expliquer un certain nombre d’éléments de la Constitution de l’an III.
On va mettre en place une Commission des 11, 11 membres de la Convention, qui vont préparer la Constitution. Deux girondins vont jouer un rôle essentiel : Daunou et Boissy D’Anglas puisqu’ils vont être les deux principaux rapporteurs du projet et les deux principaux auteurs.

Dans son rapport Boissy d’Anglas affirme l’opposition unanime à la Constitution de 93.

Aux termes de 30 séances de débat, juin août 95, on va adopter une Constitution longue.

Lors de ces débats, une institution sera discutée : le jury constitutionnaire proposé par Sieyès qui visait à établir un organe destiné à limiter les institutions en les faisant plier devant la Constitution, ct l’ancêtre du Conseil Constitutionnel.

Elle est critiquée comme un gouvernement des juges.

Conforté par le débat des 2/3, la Convention approuve la Constitution le 22/08/95 et soumet à référendum populaire en Septembre 95.

→ La Constitution est proclamée avant la fin du Référendum car les votes dans les départements ne sont pas simultanés.

Paragraphe 2 : La Constitution de l’an III : les leçons tirées des ‘erreurs’ de la Constituante

Un premier constant, il y a un recul de la démocratie. Une peur de la dictature et une volonté de stabiliser qui se caractérise par une rigidité constitutionnelle.

On reste avec ce régime dans la logique légicentriste qui conduit à la subordination de l’exécutif. L’un des enjeux est d’imaginer un exécutif conservateur, efficace mis républicain.

Conservateur → il faut conserver les institutions de la République.

Républicain → organisme collégial (VS unicité de la figure monarchique)

Le problème, c’est que depuis la Convention on a vu inefficacité des organismes collégiaux.

→ Comment avoir un organisme collégial et efficace ?

Constitution :

→ Déclaration des droits et des devoirs : cette déclaration pour la première fois incluse des devoirs. Ces devoirs sont d’ailleurs un peu étranges, puisque leur conception est héritière de la morale de 93-94. « Nul n’est bon citoyen s’il n’est bon père, bon fils, bon ami, bon époux »

La liberté du culte et de la presse disparaît de la Déclaration par rapport à 93 et 89, et la Déclaration perd aussi les buts de la société soient, 89, conserver les droits naturels et en 93, instaurer le bonheur commun. En ce sens, elle est plus libérale car elle ne s’immisce pas dans la finalité de l’existence sociale, pas de vision commune du bonheur.

→ Les droits de résistance à l’oppression disparaissent. Il s’agit là d’une capacité de résistance par rapport à une logique démocratique.

→ La fraternité disparaît au profit du devoir de l’assistance.

On a plus un catéchisme du bon citoyen qu’un instrument juridique destiné à fonder les nouvelles institutions de la République. Les ambitions sont à la fois plus limités et plus vastes. Plus limités puisque la déclaration impose moins une vision de la Révolution, et plus ambitieuse puisqu’il s’agit d’un catéchisme c’est à dire d’un recueil de maximes morales destinées à maintenir la vertu citoyenne, les termes imprécis permettant une permanence des principes plus qu’une application juridique.

Autre élément : le retour au suffrage censitaire.

Le vote, c’est la participation à la vie politique, c’est une prérogative des citoyens, et cela tient aussi à la sagesse et à la capacité pour le citoyen à penser collectivement ce qui est sage. C’est pour ça que l’on ne fait pas voter les enfants, principe capacitaire.

Ce principe capacitaire triomphe. Première logique : la propriété, car les propriétaires sont les piliers du nouveau régime. Il s’agir de forger une assise sociale solide à la République.

Et puis aussi, la propriété est garante de la stabilité de l’ordre social car il a tout intérêt à la stabilité politique du pays.

Un propriétaire a aussi les moyens de se forger à la politique, de lire, de connaître les débats.

La logique censitaire est donc une logique qui vise à conserver, à lier la participation politique à l’intérêt du maintien du régime et à lier un droit de participation à un devoir de service de la République.

Article 16 de la Constitution : à partir de l’an 12 de la République il faudra pour être inscrit sur le registre civique, prouver qu’on sait lire écrire et exercer une profession mécanique.

→ Opposition à l’ochlocratie.

En 91, on a tenté une sorte de collaboration inégale entre le corps législatif et le Roi, c’est à dire qu’on a permis un type de balance des pouvoirs dans le cadre d’une subordination des organes.

En 93, on avait spécialisé les organes, c’est à dire qu’aucun pouvoir n’était exercé par des organes différents et subordonné strictement le pouvoir exécutif au législatif.
Cette fois il va s’agir de séparer strictement les pouvoirs comme la Constitution américaine et de spécialiser les fonctions pour limiter le pouvoir.

Pour retenir la logique, aucun organe ne peut faire quelque chose tout seul, mais les organes ne sont pas contrebalancés entre eux.

C’est à dire que chaque fonction, chaque pouvoir est divisé de façon à ce qu’aucun organe ne puisse tout faire.

→ Introduction du bicamérisme dans la fonction législative.

On s’est opposé au bicamérisme en 91, car la 2e chambre était un organe aristocratique (chambre des lords) et la deuxième chambre était justifiée par le système fédéral. Et on cherche à lutter contre l’aristocratisme et le fédéralisme.

La deuxième chambre est pensée autrement, il s’agit d’assurer un équilibre entre deux assemblées recrutées selon des critères identiques pour que chaque assemblée ait le même degré de légitimité. Les membres des deux assemblées sont élus pour trois ans.

Pour éviter que ne se forme au sein de l’Assemblée, un groupe trop virulent et trop tenace, on prévoit un renouvellement par tiers tous les ans cela évite aussi les brusques changements de majorité → permanence, maintien des institutions.

Pour s’assurer de la stabilité morale, il faut être marié ou avoir été marié pour entrer dans les assemblées. Le recrutement est tellement identique que lors de la première élection on a procédé par tirage au sort pour savoir si les élus allaient dans cette assemblée ou dans l’autre.

La première assemblée est l’Assemblée des 500, il faut avoir 30 ans et 10 ans de domicile sur le territoire de la République (il ne faut pas avoir quitté la France depuis le début de la Révolution : on s’assure que les gens ont bien participé à la Révolution à la fois qu’ils ont subi la Terreur et défavorable à l’émigration soit au retour de Louis XVIII)

Le Conseil des 500 est chargé d’élaborer des projets de loi, il a l’initiative de la loi.
La révolution adoptée elle est ensuite envoyé au Conseil des Anciens, il faut avoir 40 ans au minimum qui sont au nombre de 250. Après trois lectures, le Conseil des Anciens approuvent ou rejettent les révolutions sans pouvoir les amender.

Contre les dérives des Assemblées, on interdit de déléguer aucune des fonctions de l’Assemblée. Les deux Conseils ne peuvent pas se réunir dans la même salle (éviter le retour d’une Convention). Le Président n’est Président que pendant un mois. Il est interdit de former des comités permanents. Pour éviter les dérivés contre les Assemblées, chaque Conseil est maître de sa police, la présence du public lors des débats, est limité.

Il s’agit d’éviter d’user de la pression du public pour faire voter une loi.

Chaque Conseil dispose d’une garde armée il s’agit d’éviter l’invasion de la Convention par les sans-culottes, la guillotine etc.

Il est même interdit de faire passer ou séjourner des troupes dans un rayon de 60 km du lieu de résidence de l’Assemblée.

L’idée : deux assemblées, avec strictement la même légitimité, donc aucune assemblée ne peut accuser l’autre d’être illégitime, aucune ne peut faire quoi que ce soit seule, et toutes les dispositions sont prises pour qu’aucune des deux assemblées ne puissent surmonter l’opposion de l’autre.

L’exécutif est confié à cinq directeurs auxquels sont adjoints des ministres qui ne sont que des agents d’exécution, ils n’appartiennent pas au personnel politique.

Les directeurs sont choisis par le corps législatif. Le Conseil des 500 établit une liste, il faut 10 fois plus de noms qu’il n’y a de directeurs à élire, et le Conseil des Anciens élit les directeurs sur la liste.

Pour être directeur il faut au minimum 40 ans.

Il est prévu qu’après l’an 9, la fonction soit réservée soit à d’anciens législateurs soit à d’anciens ministres c’est à dire on s’assure que le personnel politique soit maintenu et potentiellement chez les directeurs.

Pour éviter le monopole des pouvoirs des directeurs, leur mandat de 5 ans mais ils sont renouvelés par 1/5e, tous les ans. On évite que le Directoire soit permanent.

Les directeurs ne peuvent pas avoir d’initiative législative, les directeurs n’ont pas de véto, les directeurs n’ont pas le droit de se présenter devant les assemblées.

Le seul domaine dans lequel le directeur et l’Assemblée collabore ‘et dans le domaine international négocié par les directeurs et ratifié par les Assemblées.
La communication entre l’exécutif et le législatif se fait exclusivement par des voies écrites il n’y a donc pas possibilité de responsabilité politique. La seule responsabilité des directeurs ou des ministres est une responsabilité pénale c’est à dire lorsqu’ils agissent contre la loi, mais l’Assemblée ne peut pas renvoyer un directe r et vice versa. Il n’y a pas de moyen d’action d’un organe sur l’autre.

C’est le modèle de Constitution qui a été le plus proprement copié sur les États Unis.
La rigidité constitutionnelle est vue enfin comme un moyen d’éviter une révision rapide des institutions, l’idée est que l’on va d’abord stabiliser les institutions en interdisant une révision rapide de la ° pour que le pays s’acclimate à une Constitution directoriale puis qu’elle y adhère.

La procédure de révision est à la fois complexe et lourder. Concrètement il est quasiment improbable que la Constitution soit révisée.

Ainsi, on pensait avoir stabilisé les institutions.

Paragraphe 3 : Révolution et contre révolution, la République entre deux feux.

• L’importance politique des élections

Premier élément : l’importance politique des élections.

La disparition des clubs politiques va redonner un sens à l’élection. Elle devient désormais un enjeu central.

→ Le vote est désormais secret. Il faut nuancer ce principe par une chose c’est qu’il n’y a pas de bulletin pré-imprimé et donc les analphabètes doivent dicter à l’un des secrétaires son vote.

Plusieurs instructions vont permettre de faire évoluer et de mettre en place ce scrutin : tout est fait pour favoriser le fait que le scrutin permettra l’expression d’une onction politique ce qui veut dire que l’on élit des membres des assemblées en votant à la fois pour ceux qui doivent être nommés et pour ceux qui doivent être exclus. Pour être élu il faut une majorité relative.

L corps législatif va façonner un corps électoral ou un corps des éligibles pour préserver la République. Par exemple on va exclure du corps électeurs les émigrés, les chefs vendéens ceux qui sont mis en accusation pour délits révolutionnaires. Il s’agit d’exclure les ennemis de la République conservatrice.

De l’importance politique des élections découlent un enjeu.

• Les conflits entre le suffrage électoral et les gardiens de la stabilité de l’héritage révolutionnaire

Chaque élection va être appréhendée comme une menace pour les faiseurs du régime. De surcroît, les élections au Directoire et dans les Conseils ne sont pas synchronisées. Ce qui fait qu’en réalité l’orientation politique des organes est remise en cause tous les ans. Cela va conduire à une succession de coups d’état et de coup de force pour aller contre le résultat des élections.

Le décret des 2/3 : 2/3 des députés doivent venir de la Convention. On doit élire 750 personnes. Il reste à peu près 600 membres de la Convention sur 750. Donc concrètement les 2/3 de la Convention devaient se retrouver donc 500. En réalité, les membres des deux Conseils seront pour l’essentiel des membres de la Convention, il n’y aura de place que pour 250 nouveaux conseillers tout le reste sont des Thermidoriens.

Ce décret va rendre mécontent les Royalistes qui espéraient que les élections leur soient favorables.

On va faire appel aux volontaires des quartiers populaires et à d’anciens terroristes pour mater un soulèvement royaliste qui a lieu en Octobre 1795. Bonaparte notamment, le 5 octobre 1795 a le commandement des canons qui dispersent à la mitrail l’insurection royaliste.

En mai 1796, un complot dit des égos, est découvert, son animateur Gracchus Babeuf, voulait continuer la Révolution et aboutir à la collectivation des terres et des moyens de productions.

Le Directoire profite de la situation pour réprimer les jacobins. En Septembre 97 a lieu une élection dans les Conseils. Les Royalistes ont été victorieux. Sur 216 sortants seuls 11 conventionnels sont réélus. La majorité républicaine du Directoire va s’associer à (?) pour invalider les élections qui ont permis la victoire des Royalistes.

Les élections sont cassées et on s’appuie de nouveau sur l’armée pour faire échec aux tentatives d’insurrection des royalistes. Un an plus tard, les modérés et les royalistes votent pour une politique du pire au Directoire, et 300 députés sont désormais hostiles au Directoire au sein des Conseils. Le Directoire demande alors à la majorité des Conseils le vote d’une loi contre les nouveaux élus anarchistes. Sur le plan juridique, tout se fait dans le respect de la Constitution. Sur le plan politique c’et un coup de force, du personnel politique qui veut rester en place.

L’année d’après, l’impopularité du Directoire est à son comble.

Sur les 44 candidats recommandés par les directeurs, seuls 6 sont élus. Les éliminés de l’année précédente décident de se venge. Une élection de directeur est annulée et deux autres doivent démissionner.

L’image du Directoire est la suivante : le contexte est tel qu’il est impossible au personnel en place de maintenir les institutions une nouvelle coalition s’est formée en 98 contre la France. L’image du régime est celle d’un régime qui ne peut se passer d’un coup de force, qui n’est pas stable.

En novembre 99, sous prétexte d’un complot jacobin on transfère à St-Clou les deux Conseils pour les placer sous la protection du général Bonaparte. Durant ce temps à Paris, deux des directeurs forcent les autres à laisser le Directoire vacant.

Le 18 Brumaire en 8 soit le 9 novembre, Napoléon disperse les Conseils avant de se ressaisir et d’aller chercher 160 membres parmi les 550 et faire voter une loi qui attribue à Bonaparte, le pouvoir de réviser la Constitution de la République.

Le 18 Brumaire, Bonaparte fait son coup d’État. Il est aidé en cela par Sieyès et par Roger Ducos (Napoléon Bonaparte, Emmanuel-Joseph Sieyès et Roger Ducos forment un Consulat provisoire, avant l’adoption de la nouvelle Constitution).