Le leg juridique antique : les droits orientaux

Section préliminaire : les monarchies orientales

I- la royauté mésopotamienne

Monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y a différentes monarchies :

Les autres fiches de cours :

– absolue : totalité des pouvoirs de manière légale
– arbitraire : exercice de pouvoir illégalement
– tempérée : pouvoir partagé entre différentes institutions

En Mésopotamie, la monarchie est absolue. 1^ère trace de peuplement en 10 000 avant JC, regroupement en cités au 6^ème millénaire.

Il y a 4 grandes familles : assyriens, acadiens, sumérien, et babyloniens. Succession de dynastie jusqu’à la dynastie babylonienne avec Hammourabi au 16^ème siècle avant JC. Il mène cette dynastie à son apogée et unifie la Mésopotamie. Il a laissé le 1^er code entier. Déclin et succession des autres.

Nabuconosse crée une dynastie néo-babylonienne jusqu’à la naissance de l’Empire romain au 1^er siècle.

Le roi absolu est choisi par le Dieu de sa cité. Pouvoir se transmet par l’hérédité. c’est le grand prête de la cité qui investit le pouvoir au roi.

En Mésopotamie c’est un gouvernement théocratique. Royauté est alliée à la religion. C’est elle qui limite son pouvoir et le roi est limité par une assemblée.

Pour tous c’est le dieu Marduk qui est choisi pour exercer une mission : rendre la justice pour maintenir la paix sociale. Il doit protéger les faibles et créer le droit, c’est le chef du culte.

Le roi est assisté par une administration c’est un système féodal : le roi délègue à des propriétaires terrien certains pouvoirs. On est payé avec le revenu des terres qu’on a.

II- la royauté hébraïque

on trouve dès 3000 avant JC une population en Palestine qui est nomade et divisée en 12 tribus. Elles vont s’installer en Mésopotamie vers le 19^ème siècle dans le Canaan. Au 17^ème siècle, les hébreux sont chassés par les Hyksos, qui se réfugient en Egypte puis sous la conduite Moïse vont en Palestine au 13^ème siècle avant JC. La population se sédentarise et met en place une fédération des tribus jusqu’au 13^ème siècle elle était gérée par un patriarche. Cette fédération des tribus crée des institutions :

– une assemblée d’anciens qui n’intervient que pour affaires judiciaires
– des juges qui ont un pouvoir militaire, lèvent une armée en cas de menace. Pouvoir militaire ponctuel.

Au 11^ème siècle, arrivent des Philistins, qui menacent la fédération mais système des juges ne fonctionnent pas car juges ne se préoccupent que des riches.

Samuel ( le prophète de l’époque) entend la voix de Dieu en – 1025. 1^ère trace du sacre : Saül pour remplacer les juges. Le roi hébreux n’a que la fonction militaire mais elle est permanente, c’est le prophète qui est le législateur.

Mais le roi doit être accepté par le peuple. La fonction royale est héréditaire (ex : roi David père du roi Salomon) Mais après le Roi Salomon, le royaume est divisé en deux : royaume d’Israël et le royaume de Judas.

Les mésopotamiens sont polythéistes et les hébreux sont monothéistes.

Section1 : les sources du droit oriental

1 : les codes mésopotamiens. les 3 fragments des codes mésopotamiens

– 1^er code : date de – 2400 : roi Urukaniga
– 2^ème code : date de – 2100 : roi Urnamu
– 3^ème code date de –1924 : roi Lipit-Hishtar

Code du roi Hamourabi est dicté vers – 1750 et c’est le plus important. Il contient 282 articles. Et est censé contenir tout le droit de Babylone. Hamourabi vient de conquérir 4 grandes provinces : soit il laisse ses troupes sur place, soit il les soumet par le droit ( solution des conquérant , va donner du droit )

2 : le pentateuque : droit hébraïque

droit hébraïque vient de l’ancien testament ( pentateuque : Torah)

Pentateuque : genèse, exode, lévitique, nombres, deutéronome. Dans ces 5 livres, on trouve des règles juridiques :

– 10 commandements ( décalogue)
– code de l’alliance
– code sacerdotal

ces règles auraient été écrite entre le 12^ème et le 5^ème siècles avant JC.

Particularité : textes révélés par Dieu.

Section2 : les caractéristiques du droit oriental

1 : un droit révélé

I- des règles juridiques délivrées par les dieux

A- code mésopotamien

4 codes ont été révélés par les dieux. Chacun des rois a reçu des dieux la loi qu’il transcrit.

– code d’Urnamu : c’est le dieu de la lune ( Nana) qui a donné le droit à Urnamu
– code de Lipit-Hishtar, c’est le dieu Enlin qui lui a révélé le droit.
– Code Hamourabi, c’est le dieu Shomash qui révèle le droit.

B- code pentateuque

ce n’est pas Dieu qui a dicté la loi mais il a lui-même écrit la loi qu’Il a donné à Moïse, le prophète.

Rôle de l’homme : transcrire la loi, et la diffuser.

Ces droits sont en fait des droits coutumiers qui sont retranscrits pour les fixer. Problème : le droit ne peut être modifié.

II- un droit intangible

droit s’adapte à la société( seul le législateur peut changer la loi qu’il a édicté) à cette époque, le droit ne peut être abrogé. Le code Hamourabi a été appliqué pendant 15 siècles. Le pentateuque est toujours appliqué.

Les règles de ces codes ne peuvent être changées mais la société évolue donc on va dire que coutume est venue complétée le droit. Ce sont les juges qui vont aller chercher la coutume ( mésopotamiens). Mais les prophètes et les juges hébraïques vont chercher l’esprit du texte. Ils ne se fient pas qu’à la lettre. Ce qui permet une application sans toucher au droit.

2 : un droit casuistique

droit casuistique est un droit au cas par cas, il détermine une solution particulière pour un cas particulier.

I- le droit au cas par cas

aujourd’hui le droit casuistique n’existe plus ( ex : art 1382 du Cciv sur les dommages causés à autrui)

Code Hammourabi art229 : si un architecte construit une maison et ne consolide pas son travail et que la maison s’écroule et tue le propriétaire, l’architecte sera tué.

Art 230 : s’il a tué le fils du propriétaire, on tuera son fils.

Problème : on n’a pas fait le tour de toutes les situations.

Exode : si des hommes se prennent des querelles et que l’un d’eux frappent de pierre ou de poing et que ce dernier doit garder le lit, le frappeur sera quitte si l’autre peut se lever.

Aujourd’hui le droit est général.

II- l’application problématique d’un droit casuistique

« si je sors des articles prévus, comment est ce que je fais ? » on se sert de la coutume, on générale le droit.

3 : la nature du droit oriental

on va chercher à comprendre pourquoi le droit s’applique à cette civilisation

I- le droit laïque ou religieux ?

notre code civil est séculier ( laïque)

A- le droit hébraïque

contient des règles juridiques ( décalogue ) morales, culturelles, liturgiques, diététiques. Droit hébraïque est une alliance avec Dieu : droit religieux.

Ex : condamnation du blasphème, de la sorcellerie…

B- droit mésopotamien

ne contient que des règles juridiques : droit laïque. Ex : droit du commerce.

II- droit exclusivement pénal

veut résorber les conflits.

Civilisations violentes par nature,( ex guerre, survie …) ces règles juridiques ont d’abord pour but d’instaurer la paix. Traduit dans les textes juridiques par le mot « bonheur »

A) les preuves

il y a deux types de preuves :

– rationnelle : on prouve par des documents écrits ou par des témoins (ex : artice 122 du code Hammourabique et article 123, chez les Hébreux exclusivement preuve par témoins au moins deux…)

– irrationnelle : jugement divin c’est à dire que les dieux interviennent pour donner des preuves, ces preuves sont appelés ordalies. Ex en Mésopotamie ordalie fluviale, on jette une personne dans l’eau et si elle se noie : coupable mais si elle surnage : innocente, ordalie seulement en cas d’adultère féminin chez les hébreux…

B) les peines

Mésopotamie :

– peine de mort par noyade, feu et pal

– loi du Talion, fait subir la même chose qu’on a subit ( complète règlement par l’Etat ) pour substituer à la loi du Talion, compensation pécuniaire ( système d’amende)

– bastonnade jusqu’à mort mais pas de mutilation, il faut que les peine soient visibles.

Hébreux :

– peine de mort par lapidation, pratiquée que pour des crimes graves ( incestes, adultères, blasphèmes, sorcellerie)

– loi du Talion ( exode 21 : 18-36)

– compensation pécuniaire

– compensation en nature ( quand on blesse quelqu’un on doit le soigner )

– compensation pour une animal (qui frappe un animal doit le remplacer par le même) système de bouc émissaire, on sacrifie un animal pour laver les crimes de la communauté et on l’envoie dans le désert.

– Bastonnade limitée à 40 coups

Rémission septentrionale : mise en esclavage pendant 7 ans d’une personne laquelle ne peut pas payer sa dette par manque d’argent.

Puis transformation de la sanction pénale : Matthieu V « tends l’autre joue »