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1) Grandes notions du droit

Un cours sur le droit français (introduction au droit) et les fiches de droit français en fiches et aussi de des fiches de Droit civil

  • Qu’est ce que le Droit ?
  • Comment distinguer droit objectif et droit subjectif ?
  • La règle de droit : caractères et distinction avec les autres règles
  • Le fondement de la règle de droit
  • Les droits subjectifs, définition et classification
  • Les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux
  • Quelles sont les branches du droit ?
  • La notion de sujet de droit, la personne juridique
  • Les attributs de la personnalité juridique
  • L’organisation judiciaire : les juridictions nationales
  • Quelles sont les juridictions internationales et européennes?
  • La séparation des juridictions administratives et judiciaires
  • Les juridictions de droit commun et les juridictions d’exception
  • Double degré de juridiction : 1er degré, appel, cassation
  • Quel est le tribunal compétent pour mon litige?
  • Les Magistrats du siège ou  »magistrature assise »
  • Les magistrats du parquet et les magistrats du siège
  • Les auxiliaires de la justice
  • Les sources internationales du droit
  • Les sources européennes (droit primaire, droit dérivé, effet direct)
  • Quelles sont les sources de la règle de droit ?
  • La jurisprudence, une source de droit?
  • La coutume, une source du droit?
  • La doctrine juridique, source de droit?
  • La Pyramide de Kelsen et hiérarchie des normes
  • Principe de la « règle la plus favorable » dans les conflits de normes
  • Les procédés et méthodes d’interprétation des règles
  • Les conflits de normes devant la CJUE et la CEDH
  • Les conflits de normes devant le conseil constitutionnel
  • Les conflits de normes devant la Cour de cassation et le Conseil d’État
  • Revirement de jurisprudence : notion et rétroactivité
  • Les conflits de loi dans le temps
  • L’entrée en vigueur d’un texte de loi et son abrogation
  • Comment prouver un fait ?
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Le droit français en fiches

mai 30, 2020 Cours droit 0

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Droit civil : cours et fiches

septembre 29, 2019 Cours droit 0

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Qu’est ce que le Droit ?

mars 24, 2019 Cours droit 0

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Comment distinguer droit objectif et droit subjectif ?

mars 24, 2019 Cours droit 0

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La règle de droit : caractères et distinction avec les autres règles

mars 24, 2019 Cours droit 0

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Le fondement de la règle de droit

mars 24, 2019 Cours droit 0

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Les droits subjectifs, définition et classification

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Les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux

mars 24, 2019 Cours droit 0

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Quelles sont les branches du droit ?

mars 24, 2019 Cours droit 0

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La notion de sujet de droit, la personne juridique

mars 24, 2019 Cours droit 0

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  • Quelles sont les juridictions internationales et européennes?
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  • La coutume, une source du droit?
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  • Principe de la « règle la plus favorable » dans les conflits de normes
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  • Les conflits de loi dans le temps
  • L’entrée en vigueur d’un texte de loi et son abrogation
  • Comment prouver un fait ?

Tous les cours :

  • Intro : Introduction au droit / Droit privé,Droit public
  • Affaires : Droit des affaires et de l’entreprise, Droit commercial, Effets de commerce / Instrument de paiement, Entreprises en difficulté,Droit de la concurrence, Droit de la consommation, Droit des sociétés
  • Public : Droit public, Finances Publiques, Fonction publique, Droit public économique
  • Pénal :Droit pénal, Droit pénal spécial, Procédure pénale
  • Administratif : Droit administratif,Droit administratif des biens, Collectivités Territoriales, Contentieux administratif, Grands arrêts du droit administratif, Institutions administratives
  • Constitution : Droit Constitutionnel, Contentieux Constitutionnel, Institutions constitutionnelles, Libertés publiques
  • Éco/ Compta : Comptabilité, Cours d’économie
  • Droits étrangers :Droit comparé, Droit américain, Droit anglais, Droit belge, Droit camerounais, Droit canadien, Droit sénégalais, Droit suisse, Droit Tunisien, Droit marocain, Droit ivoirien
  • Obligations : Droit des obligations, Droit des contrats, Responsabilité délictuelle, Contrats spéciaux
  • Immatériel :Propriété industrielle, Propriété Intellectuelle, Droit de la communication, Droit d’auteur, Droit informatique
  • Civil : Droit civil, Droit des biens, Droit des personnes, Droit de la famille, Successions et libéralités, Sûretés, Voie d’exécution / recouvrement, Régimes matrimoniaux, Procédure civile
  • Social : Droit du travail, Droit social / santé
  • Fiscalité : Droit fiscal
  • International :Droit international privé, Droit international public
  • Rural, écologie, etc... : Droit de l’écologie, Rural et environnement,
  • Urba, construction… :Urbanisme et Construction, Droit des transports
  • Histoire :Histoire des Institutions Publiques, Histoire des relations internationales, Histoire du droit, Histoire du droit privé, Histoire du droit public
  • Socio Politique :Science politique, Sociologie, Vie politique, Philosophie du droit – Pensée juridique
  • International et Euro : Relations internationales, Droit européen, Institutions européennes et internationales
  • Patrimonial : Assurance, Droit bancaire, Droit immobilier
  • Judiciaire, procédures : Droit judiciaire / droit processuel

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